Arrêté n° 287-15 du 2 février 2015

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

Type

Arrêté

Numéro

287-15

Date

2 février 2015

Traduction française

BO n° 6344 du 19 mars 2015, page 68 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
• Loi n° 016-89
  assortis du « baccalauréat, série scientifique ou technique ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
• Décision n° 43 du 1er août 2014
  du 4 chaoual 1435 (1" août 2014) portant nouvel agrément de la société « Crédit du Maroc Leasing ».
• Loi n° 34-03 du 14 février 2006
  relative aux
• Dahir n° 1-05-178 du 14 février 2006
  les personnes chargées, même exceptionnellement, de travaux se rapportant au contrôle des entités soumises au contrôle de l’Autorité en vertu de la présente…
• Arrêté n° 1599-01 du 24 août 2001
  201, Bd Zerktouni – Casablanca SOCIETE GENERALE DE LEASING DU MAROC « SOGELEASE MAROC » (*) Arrêté n° 1299-96 du 14 safar 1417 (1er juillet 1996) 55…

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