N" 6344 — 28 joumada 11436 (19-3-2015) BULLETIN OFFICIEL 1029
Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 4537-14 du 23 safar 1436 (16 décembre 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1367-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « RABAT DEEP OFFSHORE VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited » 1091 • « Banque marocaine pour le commerce et l'industrie ».
Décision du Wali de Bank Al-Maghrih n° 45 du 4 chaoual 1435 (F' août 2014) portant nouvel agrément de la « Banque Marocaine pour le commerce et l'industrie ».
• Société « Barid Cash ».
Décision du Wali de Bank Al-Maghrih n° 46 du 4 chaoual 1435 (le' août 2014) portant agrément de la société « Barid Cash » en qualité d'intermédiaire en matière de transfert de fonds.
Pages 1093 1094 Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 4637-14 du 6 rahii 11436 (29 décembre2014) complétant)'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre /997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 1091 Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la ‘ formation des cadres n° 287-15 du 12 rahii II 1436 (2 février 2015) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture 1092 Nouvels agréments :
• Société « Crédit du Maroc Leasing ».
Décision du Wali de Bank Al-Maghrib n° 43 du 4 chaoual 1435 (le' août 2014) portant nouvel agrément de la société « Crédit du Maroc Leasing ». 1092 • Société « Cash Plus SA ».
Décision du Wali de Bank Al-Maghrih n° 44 du 4 chaoual 1435 (t.' août 2014) portant nouvel agrément de la société « Cash Plus SA ». 1093 • Société « Damane Cash ».
Décision du Wali de Bank Al-Maghrib n° 47 du 4 chaoual 1435 (ler août 2014) portant nouvel agrément de la société « Damane Cash ». 1094 ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES TEXTES PARTICULIERS Ministère de la santé.
Décret n° 2-12-507 du 28 rahii I 1436 (20 janvier 2015) relatif à la situation des médecins et des médecins dentistes du secteur privé conventionnés avec le ministère de la santé. 1095 Ministère de l'emploi et des affaires sociales.
Rectificatif au « Bulletin officiel » n° 6322 du 9 rahii I 1436 (l'' janvier 2015) 1096 AVIS ET COMMUNICATIONS Avis du Conseil Economique, Social et Environnemental sur la saisine de la Chambre des conseillers sur le projet de loi n° 81-12 relative au littoral 1097 Registre des prestataires de service de certification électronique agréés par l'Autorité nationale d'agrément et de surveillance de la certification électronique 1127