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Arrêté n° 1367-13 du 2 janvier 2013

accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « RABAT DEEP OFFSHORE VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited ».

Type
Arrêté
Numéro
1367-13
Date
2 janvier 2013
Traduction française
BO n° 6344 du 19 mars 2015, page 67 · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro

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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6344 du 19 mars 2015, page 5

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1367-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « RABAT DEEP OFFSHORE VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited »…

BO n° 6344 du 19 mars 2015, page 67

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1367-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « RABAT DEEP OFFSHORE VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited ».

BO n° 6480 du 7 juillet 2016, page 137

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1367-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « RABAT DEEP OFFSHORE VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited ».

BO n° 6540 du 2 février 2017, page 11

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1367-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « RABAT DEEP OFFSHORE VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited » ;

Textes cités avec cet acte

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