modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited
Arrêté n° 1467-07 du 20 juin 2007 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration…
Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2891-14 du 16 joumada I 1435 (18 mars 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 3 » à l'Office national des…
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2891-14 du 16 joumada I 1435 (18 mars 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 3 » à l’Office national des…
Arrêté n° 2890-14 du 18 mars 2014 modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit…
Arrêté n° 1466-07 du 20 juin 2007 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration…
Arrêté conjoint n° 2649-14 du 18 mars 2014 approuvant l’avenant n° 7 à l’accord pétrolier « HAHA » conclu, le 15 joumada I 1435 (17 mars 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et…
Arrêté n° 1467-07 du 20 juin 2007 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration…
Arrêté n° 2881-14 du 20 juin 2014 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOULAY BOUCHTA OUEST » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Gulfsands…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 8 et 34 ;