BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2901-13 du 8 octobre 2013

Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.

L'essentiel

L'arrêté n° 2901-13 du 8 octobre 2013 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6205 du 18 novembre 2013, page 2.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2901-13
Date de l'acte
8 octobre 2013
Mentions
2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2901-13. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.