Arrêté n° 2969-23 du 23 novembre 2023

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Type

Arrêté

Numéro

2969-23

Date

23 novembre 2023

Publication

BO arabe n° 7265 du 15 janvier 2024, page 6 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Dahir n° 1-59-072 du 21 juillet 1959
  
• Décret n° 2-59-364 du 22 août 1959
  
• Décret n° 2-21-831 du 21 octobre 2021
  relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale, du préscolaire et des sports.
• Arrêté n° 2071-01 du 23 novembre 2001
  
• Arrêté n° 2385-06 du 16 octobre 2006
  
• Arrêté n° 2970-23 du 23 novembre 2023
  

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