Arrêté n° 3039-20 du 14 décembre 2020

fixant la liste des substances et des méthodes interdites au titre de l’année 2021.

Type: Arrêté
Numéro: 3039-20
Date: 14 décembre 2020
Traduction française: BO n° 6944 du 17 décembre 2020, page 31 · PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6944 du 17 décembre 2020, page 2

Arrêté du ministre de la culture, de la jeunesse et des sports n° 3039-20 du 28 rabii II 1442 (14 décembre 2020) fixant la liste des substances et des méthodes interdites au titre de l’année 2021. 1994 Application obligatoire de normes marocaines.

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BO n° 6944 du 17 décembre 2020, page 30

Arrêté du ministre de la culture, de la jeunesse et des sports n° 3039-20 du 28 rabii II 1442 (14 décembre 2020) fixant la liste des substances et des méthodes interdites au titre de l’année 2021 LE MINISTRE DE LA CULTURE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS,

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BO n° 6944 du 17 décembre 2020, page 31

arrêté du ministre de la culture, de la jeunesse et des sports n° 3039-20 du 28 rabii II 1442 (14 décembre 2020) fixant la liste des substances et des méthodes interdites au titre de l’année 2021.

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