Pages Pages1966 BULLETIN OFFICIEL Nº 6944 – 2 joumada I 1442 (17-12-2020)
Lutte contre le dopage dans le sport.
Décret n° 2-2 0 - 8 05 du 29 rabii II 1442 (15 décembre 2020) modifiant et complétant le décret n° 2-18-303 du 2 kaada 1440 (5 juillet 2019) pris pour l’application de la loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport. 1991 Arrêté du ministre de la culture, de la jeunesse et des sports n° 3039-20 du 28 rabii II 1442 (14 décembre 2020) fixant la liste des substances et des méthodes interdites au titre de l’année 2021. 1994 Application obligatoire de normes marocaines.
Arrêté du ministre de l’industrie, du commerce et de l’économie verte et numérique n° 2911-20 du 3 rabii II 1442 (19 novembre 2020) rendant d’application obligatoire de normes marocaines. 2007 Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 3007-20 du 17 rabii II 1442 (3 décembre 2020) portant homologation de normes marocaines............................................... 2013
Lutte contre le dopage dans le sport.
Rectificatif au «Bulletin officiel» n° 6814 du 19 moharrem 1441 (19 septembre 2019) . ......... 2020
TEXTES PARTICULIERS Permis de recherche d’hydrocarbures.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2903-20 du 7 hija 1441 (28 juillet 2020) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 670-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO »................................................. 2021
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2904-20 du 7 hija 1441 (28 juillet 2020) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 671-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO »................................................. 2021
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2905-20 du 7 hija 1441 (28 juillet 2020) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 672-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO »................................................. 2022
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2906-20 du 7 hija 1441 (28 juillet 2020) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 673-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO »................................................. 2022
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2907-20 du 7 hija 1441 (28 juillet 2020) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 674-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO »................................................. 2022
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2908-20 du 7 hija 1441 (28 juillet 2020) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 675-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 6 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO ».................................................... 2023
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l ’ éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2606 -20 du 4 rabii I 1442 (21 octobre 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture..... 2023
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’ éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2607-20 du 4 rabii I 1442 (21 octobre 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.......................... 2024