Arrêté n° 2911-20 du 19 novembre 2020

rendant d’application obligatoire de normes marocaines.

Type: Arrêté
Numéro: 2911-20
Date: 19 novembre 2020
Traduction française: BO n° 6944 du 17 décembre 2020, page 43 · PDF officiel
Mentions: 6 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6944 du 17 décembre 2020, page 2

Arrêté du ministre de l’industrie, du commerce et de l’économie verte et numérique n° 2911-20 du 3 rabii II 1442 (19 novembre 2020) rendant d’application obligatoire de normes marocaines. 2007 Homologation de normes marocaines.

PDF officiel

BO n° 6944 du 17 décembre 2020, page 43

Arrêté du ministre de l’industrie, du commerce et de l’économie verte et numérique n° 2911-20 du 3 rabii II 1442 (19 novembre 2020) rendant d’application obligatoire de normes marocaines.

PDF officiel

BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 57

arrêté du ministre de l’industrie, du commerce et de l’économie verte et numérique n° 2911-20 du 3 rabii II 1442 (19 novembre 2020) en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM ISO 9261.

PDF officiel

BO n° 7404 du 15 mai 2025, page 2

arrêté du ministre de l’industrie, du commerce et de l’économie verte et numérique n° 2911-20 du 3 rabii II 1442 (19 novembre 2020), rendant d’application obligatoire des normes marocaines ; Vu l’arrêté du ministre de l’industrie, du commerce, de l’investissement et de l’économie numérique n° 4027-14 du 17 moharrem…

PDF officiel

BO n° 7404 du 15 mai 2025, page 3

arrêté du ministre de l’industrie, du commerce et de l’économie verte et numérique n° 2911-20 susvisé ;

PDF officiel

BO n° 7440 du 18 septembre 2025, page 9

arrêté du ministre de l’industrie, du commerce et de l’économie verte et numérique n° 2911-20 du 3 rabii II 1442 (19 novembre 2020) rendant d’application obligatoire de normes marocaines ; Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l’habitat, de…

PDF officiel

Textes cités avec cet acte

Loi n° 12-06
relative à la normalisation, à la certification et à l’accréditation, promulguée par le dahir n° 1-10-15 du 26 safar 1431 (11 février 2010), notamment ses…
Dahir n° 1-10-15 du 11 février 2010
notamment ses articles 15, 32 et 55,
Décision n° 1648-17 du 6 juillet 2017
portant homologation de normes marocaines LE DIRECTEUR DE L'INSTITUT MAROCAIN DE NORMALISATION.
Arrêté n° 2189-10 du 23 juillet 2010
portant homologation de normes marocaines ;
Décision n° 752-17 du 13 avril 2017
Décision n° 2332-18 du 19 juillet 2018
Décision n° 746-15 du 5 mars 2015
portant homologation de normes marocaines.
Arrêté n° 1818-04 du 25 octobre 2004
portant homologation de normes marocaines ;
Arrêté n° 814-00
du 13 rabii I 1421 ( 16 juin 2000 ) portant homologation de normes marocaines ;
Arrêté n° 27-10 du 31 décembre 2009
portant homologation de normes marocaines ;
Décision n° 3881-13 du 26 décembre 2013
portant homologation de normes marocaines.
Décision n° 3265-15 du 5 octobre 2015
Arrêté n° 1076-05 du 19 mai 2005
portant homologation de normes marocaines ;
Arrêté n° 641-90 du 14 mai 1990
portant homologation de normes marocaines ;
Décision n° 2674-16 du 1er septembre 2016
Décision n° 3267-17 du 28 novembre 2017
portant homologation de normes marocaines
Décision n° 3652-18 du 3 décembre 2018
portant homologation de normes marocaines.
Arrêté n° 224-06 du 3 février 2006
portant homologation de normes marocaines ;
Décision n° 1950-15 du 2 juin 2015
portant homologation de normes marocaines
Arrêté conjoint n° 1480-05
du 26 joumada II 1426 ( 2 août 2005 ) portant homologation de normes marocaines ;
Décision n° 2542-19 du 24 juillet 2019
du 21 kaada 1440
Arrêté n° 3408-10 du 27 décembre 2010
portant homologation de normes marocaines ;
Arrêté n° 435-08 du 22 février 2008
portant homologation de normes marocaines ;
Décision n° 36-20 du 27 décembre 2019
portant homologation de normes marocaines ;
Décision n° 1778-18 du 5 juin 2018
Décision n° 762-16 du 21 mars 2016
portant homologation de normes marocaines.

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.