BO n° 6584 du 6 juillet 2017, page 28
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 752-17 du 15 rejeb 1438 (13 avril 2017)
Décision n° 752-17 du 13 avril 2017
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 752-17 du 15 rejeb 1438 (13 avril 2017)
- Type
- Décision
- Numéro
- 752-17
- Date
- 13 avril 2017
- Traduction française
- BO n° 6584 du 6 juillet 2017, page 28 · PDF officiel
- Mentions
- 4 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mentions dans le Bulletin officiel
BO n° 6628 du 7 décembre 2017, page 7
décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 752-17 du 15 rejeb 1438 (13 avril 2017) portant homologation de normes marocaines ;
BO n° 6944 du 17 décembre 2020, page 43
décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 752-17 du 15 rejeb 1438 (13 avril 2017) portant homologation de normes marocaines ;
BO n° 6974 du 1er avril 2021, page 12
décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 752-17 du 15 rejeb 1438 (13 avril 2017) portant homologation de normes marocaines en ce qui concerne ses dispositions relatives aux normes marocaines NM EN 1022 et NM EN 527-2 ;