Décision n° 1648-17 du 6 juillet 2017

portant homologation de normes marocaines LE DIRECTEUR DE L'INSTITUT MAROCAIN DE NORMALISATION.

Type: Décision
Numéro: 1648-17
Date: 6 juillet 2017
Traduction française: BO n° 6592 du 3 août 2017, page 19 · PDF officiel
Mentions: 5 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6592 du 3 août 2017, page 2

Décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 1648-17 du 11 chaoual 1438 (6 juillet 2017) portant homologation de normes marocaines TEXTES PARTICULIERS Approbation d'un avenant à un accord pétrolier.

PDF officiel

BO n° 6592 du 3 août 2017, page 19

Décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 1648-17 du 11 chaoual 1438 (6 juillet 2017) portant homologation de normes marocaines LE DIRECTEUR DE L'INSTITUT MAROCAIN DE NORMALISATION.

PDF officiel

BO n° 6628 du 7 décembre 2017, page 7

décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 1648-17 du 11 chaoual 1438 (6 juillet 2017) portant homologation de normes marocaines,

PDF officiel

BO n° 6944 du 17 décembre 2020, page 43

décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 1648-17 du 11 chaoual 1438 (6 juillet 2017) portant homologation de normes marocaines ;

PDF officiel

BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 55

décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 1648-17 du 11 chaoual 1438 (6 juillet 2017) portant homologation de normes marocaines ;

PDF officiel

Textes cités avec cet acte

Dahir n° 1-10-15 du 11 février 2010
notamment ses articles 15, 32 et 55,
Loi n° 12-06
relative à la normalisation, à la certification et à l’accréditation, promulguée par le dahir n° 1-10-15 du 26 safar 1431 (11 février 2010), notamment ses…
Décret n° 2-13-135 du 22 février 2013
portant nomination du directeur de l'Institut marocain de normalisation ;

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.