Arrêté conjoint n° 1480-05

portant homologation de normes marocaines

Intitulé repris des textes qui citent cet acte. Sa publication ne figure pas parmi les bulletins indexés : cette fiche recense les textes qui le citent.

Type: Arrêté conjoint
Numéro: 1480-05
Première mention: BO n° 6944 du 17 décembre 2020, page 43 · PDF officiel
Mentions: 1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6944 du 17 décembre 2020, page 43

arrêté conjoint du ministre de l’industrie, du commerce et de la mise à niveau de l’économie et du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de l’habitat et de l’urbanisme n° 1480-05 du 26 joumada II 1426 ( 2 août 2005 ) portant homologation de normes marocaines ;

PDF officiel

Textes cités avec cet acte

Arrêté n° 2911-20 du 19 novembre 2020
rendant d’application obligatoire de normes marocaines.
Loi n° 12-06 du 11 février 2010
relative à la normalisation, à la certification et à l’accréditation
Dahir n° 1-10-15 du 11 février 2010
portant promulgation de la loi n° 12-06 relative à la normalisation, à la certification et à l’accréditation
Décision n° 1648-17 du 6 juillet 2017
portant homologation de normes marocaines
Arrêté n° 2189-10 du 23 juillet 2010
portant homologation de normes marocaines
Décision n° 752-17 du 13 avril 2017
Décision n° 2332-18 du 19 juillet 2018
Décision n° 746-15 du 5 mars 2015
portant homologation de normes marocaines.
Arrêté n° 1818-04 du 25 octobre 2004
portant homologation de normes marocaines
Arrêté n° 814-00
portant homologation de normes marocaines
Arrêté n° 27-10 du 31 décembre 2009
portant homologation de normes marocaines
Décision n° 3881-13 du 26 décembre 2013
portant homologation de normes marocaines.
Décision n° 3265-15 du 5 octobre 2015
Arrêté n° 1076-05 du 19 mai 2005
portant homologation de normes marocaines
Arrêté n° 641-90 du 14 mai 1990
portant homologation de normes marocaines
Décision n° 2674-16 du 1er septembre 2016
Décision n° 3267-17 du 28 novembre 2017
portant homologation de normes marocaines
Décision n° 3652-18 du 3 décembre 2018
portant homologation de normes marocaines.
Arrêté n° 224-06 du 3 février 2006
portant homologation de normes marocaines
Décision n° 1950-15 du 2 juin 2015
portant homologation de normes marocaines
Décision n° 2542-19 du 24 juillet 2019
portant homologation de normes marocaines
Arrêté n° 3408-10 du 27 décembre 2010
portant homologation de normes marocaines
Arrêté n° 435-08 du 22 février 2008
portant homologation de normes marocaines
Décision n° 36-20 du 27 décembre 2019
portant homologation de normes marocaines
Décision n° 1778-18 du 5 juin 2018
Décision n° 762-16 du 21 mars 2016
portant homologation de normes marocaines.

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.