BO Maroc

Décision n° 1950-15 du 2 juin 2015

portant homologation de normes marocaines

Type
Décision
Numéro
1950-15
Date
2 juin 2015
Traduction française
BO n° 6374 du 2 juillet 2015, page 18 · PDF officiel
Mentions
5 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6374 du 2 juillet 2015, page 2

Décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 1950-15 du 14 chaabane 1436 (2 juin 2015) portant homologation de normes marocaines

BO n° 6374 du 2 juillet 2015, page 18

Décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 1950-15 du 14 chaabane 1436 (2 juin 2015) portant homologation de normes marocaines

BO n° 6944 du 17 décembre 2020, page 43

décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 1950-15 du 14 chaabane 1436 (2 juin 2015) portant homologation de normes marocaines ;

BO n° 6974 du 1er avril 2021, page 12

décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 1950-15 du 14 chaabane 1436 (2 juin 2015) portant homologation de normes marocaines en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM EN 1335-2.

BO n° 7114 du 4 août 2022, page 82

décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 1950-15 du 14 chaabane 1436 (2 juin 2015) portant homologation de normes marocaines.

Textes cités avec cet acte

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