Loi n° 97-12

BO n° 6614 du 19 octobre 2017, page 1

loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport. 1196

BO n° 6614 du 19 octobre 2017, page 8

loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport.

BO n° 6814 du 19 septembre 2019, page 1

loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport

BO n° 6814 du 19 septembre 2019, page 5

loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport.

BO n° 6884 du 21 mai 2020, page 32

loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport, promulguée le 21 juillet 2017.

BO n° 6944 du 17 décembre 2020, page 2

loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport. 1991 Arrêté du ministre de la culture, de la jeunesse et des sports n° 3039-20 du 28 rabii II 1442 (14 décembre 2020) fixant la liste des substances et des méthodes interdites au titre de l’année 2021. 1994 Application obligato

BO n° 6944 du 17 décembre 2020, page 27

loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport.

BO n° 6944 du 17 décembre 2020, page 28

loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans « le sport.

BO n° 6944 du 17 décembre 2020, page 30

loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport promulguée par le dahir n° 1-17-26 du 8 hija 1438 (30 août 2017), notamment son article 9 ;

BO n° 6944 du 17 décembre 2020, page 56

loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport.

BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 1

loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport

BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 27

loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport.

BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 28

loi n° 97-12 précitée.

BO n° 7110 du 21 juillet 2022, page 24

loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport a été promulguée en août 2017 (avec ses textes d’application, promulgués ultérieurement), suivie de la mise en place de l’Agence Marocaine Antidopage (AMAD) en 2020. Parmi ses missions, l’AMAD doit préparer et exécuter un progra

BO n° 7314 du 4 juillet 2024, page 1

loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport

BO n° 7314 du 4 juillet 2024, page 5

loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport.

BO n° 7314 du 4 juillet 2024, page 6

loi précitée n° 97-12 est complétée par les articles 33 bis et par une sous-section 4 de la section 2 du chapitre V, ainsi qu’il suit :

BO n° 7314 du 4 juillet 2024, page 7

loi précitée n° 97-12 sont abrogées et remplacées ainsi qu’il suit :

BO arabe n° 7374 du 30 janvier 2025, page 9

BO arabe n° 7468 du 25 décembre 2025, page 7

BO arabe n° 7548 du 1er octobre 2026, page 1

BO arabe n° 7548 du 1er octobre 2026, page 4