1994 BULLETIN OFFICIEL Nº 6944 – 2 joumada I 1442 (17-12-2020)
« Article 40. – L’Agence demande aux laboratoires « d’analyser les échantillons selon le menu d’analyse standard, « selon que l’échantillon a été prélevé en compétition ou hors « compétition. Toutefois, l’Agence peut toujours demander « aux laboratoires d’effectuer une analyse des échantillons « plus poussée pour des substances ou des méthodes interdites « au-delà de celles figurant dans le Document technique « pour les analyses spécifiques par sports (DTASS) de l’AMA « en fonction du risque encouru dans la discipline sportive « concernée ou la pratique de cette discipline au Maroc ou de « tout renseignement que l’Agence pourrait recevoir. Elle peut « également ................................ répartition des contrôles.
« L’Agence prévoit...................................... notamment :
« – ......................................................................... ;
« – ......................................................................... ;
« – ......................................................................... ;
« – lorsque des échantillons..........................36 ci-dessus ;
« – toute autre information mise à la disposition de « l’Agence et justifiant la conservation à long terme « ou l’analyse additionnelle d’échantillons à la libre « appréciation de l’Agence. »
« Article 52. – Afin que ..................................... des sportifs « mineurs.
« Le poste de contrôle....................................... ne sont pas « respectés.
« L’Agence établit ................................................. inclure « au minimum :
« – ......................................................................... ;
« – ......................................................................... ;
« – ......................................................................... ;
« – le droit pour l’Agence mondiale antidopage d’avoir « ................................ des observateurs indépendants ;
« – une personne autorisée qui est impliquée dans « la formation du personnel de prélèvement des « échantillons ou dans l’audit de l’Agence.
« L’observateur, l’auditeur de l’AMA ou la personne « autorisée ne peuvent observer la production d’un échantillon « d’urine. »
ART. 4. – Les dispositions des articles 7, 18, 20, 21 et du deuxième alinéa de l’article 39 du décret précité n° 2-18-303 sont abrogées.
ART. 5. – Le ministre de la culture, de la jeunesse et des sports est chargé de l’exécution du présent décret qui sera publié au Bulletin officiel.
Fait à Rabat, le 29 rabii II 1442 (15 décembre 2020).
SAAD DINE EL OTMANI.
Pour contreseing :
Le ministre de la culture, de la jeunesse et des sports, OTHMAN EL FERDAOUS.
Arrêté du ministre de la culture, de la jeunesse et des sports n° 3039-20 du 28 rabii II 1442 (14 décembre 2020) fixant la liste des substances et des méthodes interdites au titre de l’année 2021 LE MINISTRE DE LA CULTURE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS,
Vu la loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport promulguée par le dahir n° 1-17-26 du 8 hija 1438 (30 août 2017), notamment son article 9 ;
Vu le décret n° 2-18-303 du 2 kaada 1440 (5 juillet 2019) pris pour l’application de la loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport, notamment son article premier,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Est fixée dans l’annexe du présent arrêté la liste des substances et des méthodes interdites au titre de l’année 2021.
ART. 2. – Le présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel, prend effet à compter du 1er janvier 2021.
Rabat, le 28 rabii II 1442 (14 décembre 2020).
OTHMAN EL FERDAOUS.
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