Arrêté n° 3089-18 du 4 octobre 2018

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Type

Arrêté

Numéro

3089-18

Date

4 octobre 2018

Publication

BO arabe n° 7292 du 18 avril 2024, page 140 · PDF officiel

Mentions

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 814-24 du 25 mars 2024
  
• Décret n° 2-01-333 du 21 juin 2001
  relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
• Décret n° 2-04-89 du 7 juin 2004
  fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures
• Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
• Arrêté n° 815-24 du 25 mars 2024
  

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