Arrêté
Arrêté n° 3128-20 du 17 décembre 2020
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 3128-20 du 17 décembre 2020 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6952 du 14 janvier 2021, page 2.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 3128-20
- Date de l'acte
- 17 décembre 2020
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6952 du 14 janvier 2021, page 2 · PDF officiel
- Mentions
- 1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Arrêté n° 3110-20 du 17 décembre 2020
Arrêté n° 3111-20 du 17 décembre 2020
Arrêté n° 3112-20 du 17 décembre 2020
Arrêté n° 3113-20 du 17 décembre 2020
Arrêté n° 3114-20 du 17 décembre 2020
Arrêté n° 3115-20 du 17 décembre 2020
Arrêté n° 3116-20 du 17 décembre 2020
Arrêté n° 3118-20
Arrêté n° 3119-20 du 17 décembre 2020
Arrêté n° 3120-20 du 17 décembre 2020
Arrêté n° 3123-20 du 17 décembre 2020
Voir les 9 autres
Arrêté n° 3124-20 du 17 décembre 2020
Arrêté n° 3122-20 du 17 décembre 2020
Arrêté n° 3125-20 du 17 décembre 2020
Arrêté n° 3126-20 du 17 décembre 2020
Arrêté n° 3127-20 du 17 décembre 2020
Décision n° 1413-06 du 5 juillet 2006
Arrêté n° 3135-20 du 21 décembre 2020
Arrêté n° 3136-20 du 21 décembre 2020
Arrêté n° 3137-20 du 21 décembre 2020
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3128-20. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.