Arrêté n° 3178-23 du 15 décembre 2023

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Type

Arrêté

Numéro

3178-23

Date

15 décembre 2023

Publication

BO arabe n° 7266 du 18 janvier 2024, page 30 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 3036-23 du 8 décembre 2023
  
• Décret n° 2-01-333 du 21 juin 2001
  relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
• Décret n° 2-13-658 du 30 septembre 2013
  relatif aux Instituts supérieurs des professions infirmières et techniques de santé
• Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
• Décret n° 2-04-89 du 7 juin 2004
  fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures

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