BO Maroc

Arrêté n° 3317-16 du 10 novembre 2016

modifiant et complétant l’arrêté n° 2022-10 du 5 kaada 1431 (14 octobre 2010) relatif au régime des études et des examens aux établissements d’enseignement traditionnel.

Type
Arrêté
Numéro
3317-16
Date
10 novembre 2016
Traduction française
BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 107 · PDF officiel
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 3

Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 3317-16 du 10 safar 1438 (10 novembre 2016) modifiant et complétant l’arrêté n° 2022-10 du 5 kaada 1431 (14 octobre 2010) relatif au régime des études et des examens aux établissements d’enseignement traditionnel

BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 107

Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 3317-16 du 10 safar 1438 (10 novembre 2016) modifiant et complétant l’arrêté n° 2022-10 du 5 kaada 1431 (14 octobre 2010) relatif au régime des études et des examens aux établissements d’enseignement traditionnel.

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