Nº 7488 bis – 15 ramadan 1447 (5-3-2026)
BULLETIN OFFICIEL Pages
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 3410-10 du 21 moharrem 1432 (27 décembre 2010) modifiant l’arrêté n° 875-06 du 5 rabii II 1427 (3 mai 2006) fixant les conditions à remplir pour bénéficier du soutien de l’Etat à l’enseignement traditionnel...................................................... Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 1067-11 du 23 joumada I 1432 (27 avril 2011) modifiant et complétant l’arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 876-06 du 5 rabii II 1427 (3 mai 2006) fixant les normes d’encadrement et d’équipement auxquelles sont soumis les établissements d’enseignement traditionnel.............................
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 1068-11 du 23 joumada I 1432 (27 avril 2011) fixant les qualifications pédagogiques auxquelles doivent répondre les directeurs et les enseignants des établissements d’enseignement traditionnel.. .................................................. Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 2136-24 du 27 moharrem 1446 (2 août 2024) modifiant et complétant l’arrêté n° 874- 06 du 5 rabii II 1427 (3 mai 2006) fixant les modalités d’octroi de l’autorisation d’ouverture, d’extension ou de modification d’un établissement d’enseignement traditionnel....... Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 2137-24 du 27 moharrem 1446 (2 août 2024) modifiant et complétant l’arrêté n° 876-06 du 5 rabii II 1427 (3 mai 2006) fixant les normes d’encadrement et d’équipement auxquelles sont soumis les établissements d’enseignement traditionnel.............................
339
Pages
Décret n° 2-12- 588 du 13 safar 1434 (27 décembre 2012) complétant le décret n° 2-07-155 du 5 rejeb 1429 (9 juillet 2008) portant octroi d’une prime au personnel des établissements d’enseignement traditionnel et d’une bourse d’études aux élèves et étudiants auxdits établissements.. ................ 346 • Régime des études et des examens.
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 2022-10 du 5 kaada 1431 (14 octobre 2010) relatif au régime des études et des examens aux établissements d’enseignement traditionnel.. .................................................. 348 340
341
342
342
Etablissements d'enseignement traditionnel :
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 2727-12 du 12 ramadan 1433 (1er août 2012) modifiant et complétant l’arrêté n° 2022-10 du 5 kaada 1431 (14 octobre 2010) relatif au régime des études et des examens aux établissements d’enseignement traditionnel...... 364 Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 3826-14 du 10 moharrem 1436 (4 novembre 2014) modifiant l’arrêté n° 2022-10 du 5 kaada 1431 (14 octobre 2010) relatif au régime des études et des examens aux établissements d’enseignement traditionnel......
375
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 3317-16 du 10 safar 1438 (10 novembre 2016) modifiant et complétant l’arrêté n° 2022-10 du 5 kaada 1431 (14 octobre 2010) relatif au régime des études et des examens aux établissements d’enseignement traditionnel.............................
375
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 886-24 du 22 ramadan 1445 (2 avril 2024) modifiant et complétant l’arrêté n° 2022-10 du 5 kaada 1431 (14 octobre 2010) relatif au régime des études et des examens aux établissements d’enseignement traditionnel......
385
• Régime particulier des études et des examens au titre de l’année scolaire 2019-2020.
• Octroi d'une prime au personnel et d'une bourse d'études aux élèves et étudiants.
Décret n° 2-07-155 du 5 rejeb 1429 (9 juillet 2008) portant octroi d’une prime au personnel des établissements d’enseignement traditionnel et d’une bourse d’études aux élèves et étudiants auxdits établissements..................................... 344 Décret n° 2-11-554 du 22 kaada 1432 (20 octobre 2011) modifiant le décret n° 2-07-155 du 5 rejeb 1429 (9 juillet 2008) portant octroi d’une prime au personnel des établissements d’enseignement traditionnel et d’une bourse d’études aux élèves et étudiants auxdits établissements.. ................
271
345
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 1612-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant régime particulier des études et des examens aux établissements d’enseignement traditionnel au titre de l’année scolaire 2019-2020.. ........................................
391
Transfert de certaines installations du ministère de la culture au ministère des Habous et des affaires islamiques. Décret n° 2-11-696 du 28 hija 1432 (25 novembre 2011) portant transfert de certaines installations du ministère de la culture au ministère des Habous et des affaires islamiques.................................
392