modifiant l’arrêté n° 2022-10 du 5 kaada 1431 (14 octobre 2010) relatif au régime des études et des examens aux établissements d’enseignement traditionnel
Arrêté n° 2022-10 du 14 octobre 2010 à l’exception des examens prévus à l’article 5 ci-après. ART. 5. – N’ont pas lieu au titre de l’année scolaire 2019-2020, pour les candidats officiels, les…
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Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 3826-14 du 10 moharrem 1436 (4 novembre 2014) modifiant l’arrêté n° 2022-10 du 5 kaada 1431 (14 octobre 2010) relatif au régime des études et des examens aux établissements d’enseignement traditionnel
Arrêté n° 3410-10 du 27 décembre 2010 modifiant l’arrêté n° 875-06 du 5 rabii II 1427 (3 mai 2006) fixant les conditions à remplir pour bénéficier du soutien
Arrêté n° 876-06 du 3 mai 2006 fixant les normes d’encadrement et d’équipement auxquelles sont soumis les établissements d’enseignement traditionnel, tel qu’il a été modifié et complété…
Arrêté n° 1068-11 du 27 avril 2011 fixant les qualifications pédagogiques auxquelles doivent répondre les directeurs et les enseignants des établissements d’enseignement traditionnel ; Sur…
Arrêté n° 2136-24 du 2 août 2024 modifiant et complétant l’arrêté n° 874-06 du 5 rabii II 1427 (3 mai 2006) fixant les modalités d’octroi de l’autorisation d’ouverture, d’extension ou de…
Arrêté n° 874-06 du 3 mai 2006 « Article 4. – L’ouverture d’un internat au sein des « établissements d’enseignement traditionnel privé est soumise « à la présentation des pièces suivantes…
Arrêté n° 2137-24 du 2 août 2024 modifiant et complétant l’arrêté n° 876-06 du 5 rabii II 1427 (3 mai 2006) fixant les normes d’encadrement et d’équipement auxquelles sont soumis les…
Décret n° 2-12-588 du 27 décembre 2012 complétant le décret n° 2-07-155 du 5 rejeb 1429 (9 juillet 2008) portant octroi d’une prime au personnel des établissements d’enseignement traditionnel et…
Décret n° 2-07-155 du 9 juillet 2008 portant octroi d’une prime au personnel des établissements d’enseignement traditionnel et d’une bourse d’études aux élèves et étudiants auxdits établissements.
Arrêté n° 2022-10 du 14 octobre 2010 à l’exception des examens prévus à l’article 5 ci-après. ART. 5. – N’ont pas lieu au titre de l’année scolaire 2019-2020, pour les candidats officiels, les…
Arrêté n° 2727-12 du 1er août 2012 modifiant et complétant l’arrêté n° 2022-10 du 5 kaada 1431 (14 octobre 2010) relatif au régime des études et des examens aux établissements d’enseignement…
Arrêté n° 3317-16 du 10 novembre 2016 modifiant et complétant l’arrêté n° 2022-10 du 5 kaada 1431 (14 octobre 2010) relatif au régime des études et des examens aux établissements d’enseignement…
Arrêté n° 886-24 du 2 avril 2024 modifiant et complétant l’arrêté n° 2022-10 du 5 kaada 1431 (14 octobre 2010) relatif au régime des études et des examens aux établissements d’enseignement…
Arrêté n° 1612-20 du 22 juin 2020 portant régime particulier des études et des examens aux établissements d’enseignement traditionnel au titre de l’année scolaire 2019-2020.
Décret n° 2-11-696 du 25 novembre 2011 portant transfert de certaines installations du ministère de la culture au ministère des Habous et des affaires islamiques.
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