modifiant et complétant l’arrêté n° 874-06 du 5 rabii II 1427 (3 mai 2006) fixant les modalités d’octroi de l’autorisation d’ouverture, d’extension ou de modification d’un établissement d’enseignement traditionnel.
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Arrêté n° 876-06 du 3 mai 2006 fixant les normes d’encadrement et d’équipement auxquelles sont soumis les établissements d’enseignement traditionnel, tel qu’il a été modifié et complété…
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