270
BULLETIN OFFICIEL
Nº 7488 bis – 15 ramadan 1447 (5-3-2026)
Pages
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 365-13 du 27 joumada I 1434 (8 avril 2013) en application de l’article 61 du dahir n° 1-09-236 du 8 rabii I 1431 (23 février 2010) portant code des Habous...................................................... Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 565-13 du 27 joumada I 1434 (8 avril 2013) fixant les modalités de vente des produits des arbres appartenant aux Habous publics et aux Habous mixtes.. ........................ Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 68-12 du 29 joumada I 1434 (10 avril 2013) fixant la forme, les modalités d’émission des bons Habous et la formule d’y souscrire ainsi que les modalités de collecte des dons en numéraire et en nature pour la réalisation de projets Habous à caractère religieux, scientifique ou social........................
Pages
Etablissement Dar El Hadith El Hassania :
308
312
• Conditions de sélection et modalités de déroulement du concours d’accès au cycle de la formation initiale spécialisée et supérieure approfondie.
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 1634-24 du 6 hija 1445 (13 juin 2024) modifiant et complétant l’arrêté n° 1814-05 du 14 chaabane 1426 (19 septembre 2005) fixant les conditions de sélection et les modalités de déroulement du concours d’accès au cycle de la formation initiale spécialisée à l’établissement Dar El Hadith El Hassania.. ..........................
334
• Régime des études et des examens.
314
Conseil supérieur du contrôle des finances des Habous publics. - Approbation du règlement intérieur.
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 1635 -24 du 6 hija 1445 (13 juin 2024) modifiant et complétant l’arrêté n° 930-08 du 12 kaada 1429 (11 novembre 2008) fixant les programmes de la formation et le régime des études, des examens et du contrôle continu des connaissances à l’établissement Dar El Hadith El Hassania....................................
Dahir n° 1-11-139 du 8 ramadan 1432 (9 août 2011) portant approbation du règlement intérieur du conseil supérieur du contrôle des finances des Habous publics...............................................
315
Dahir n° 1-12-09 du 13 ramadan 1433 (2 août 2012) portant approbation du complément des dispositions du règlement intérieur du conseil supérieur du contrôle des finances des Habous publics.............................................................
326
Décret n° 2- 05 -1273 du 29 chaoual 1426 (2 décembre 2005) chargeant le ministre des Habous et des affaires islamiques de fixer les modalités d’application des dispositions de la loi n° 13- 01 relative à l’enseignement traditionnel.....................................................
326
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 874-06 du 5 rabii II 1427 (3 mai 2006) fixant les modalités d’octroi de l’autorisation d’ouverture, d’extension ou de modification d’un établissement d’enseignement traditionnel.. ............................. 336
Dahir n° 1-19-47 du 23 joumada II 1440 (1er mars 2019) portant approbation du texte modifiant et complétant le règlement intérieur du conseil supérieur du contrôle des finances des Habous publics.............................................................
Enseignement traditionnel.
Fondation Mohammed VI des œuvres sociales du personnel du ministère des Habous et des affaires islamiques. – Approbation du règlement intérieur. Dahir n° 1-22-19 du 24 rejeb 1443 (26 février 2022) portant approbation du règlement intérieur de la Fondation Mohammed VI des œuvres sociales du personnel du ministère des Habous et des affaires islamiques...........................................
329
Commission royale du pèlerinage. D écret n° 2- 0 4 -554 d u 16 k a a d a 1425 (29 décembre 2004) portant organisation de la commission royale du pèlerinage......................
335
333
335
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 875-06 du 5 rabii II 1427 (3 mai 2006) fixant les conditions à remplir pour bénéficier du soutien de l’Etat à l’enseignement traditionnel.. ..............
337
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 876-06 du 5 rabii II 1427 (3 mai 2006) fixant les normes d’encadrement et d’équipement auxquelles sont soumis les établissements d’enseignement traditionnel.........................................................
337
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 878-06 du 5 rabii II 1427 (3 mai 2006) fixant la composition du comité scientifique relevant de la commission régionale de l’enseignement traditionnel......................................................
339