Arrêté n° 1635-24 du 13 juin 2024

modifiant et complétant l’arrêté n° 930-08 du 12 kaada 1429 (11 novembre 2008) fixant les programmes de la formation et le régime des études, des examens et du contrôle continu des connaissances à l’établissement Dar El Hadith El Hassania. L E MI N ISTRE DES HABOUS ET DES A FFA

Type

Arrêté

Numéro

1635-24

Date

13 juin 2024

Traduction française

BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 67 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 930-08 du 11 novembre 2008
  fixant les programmes de la formation et le régime des études, des examens et du contrôle continu des connaissances à l’établissement Dar El Hadith El Hassania.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1814-05 du 19 septembre 2005
  fixant les conditions de sélection et les modalités de déroulement du concours d’accès au cycle de la formation initiale spécialisée à l’établissement Dar El…
• Arrêté n° 930-08 du 11 novembre 2008
  fixant les programmes de la formation et le régime des études, des examens et du contrôle continu des connaissances à l’établissement Dar El Hadith El Hassania.
• Dahir n° 1-15-71 du 24 juin 2015
  
• Décret n° 2-05-1273 du 2 décembre 2005
  chargeant le ministre des Habous et des affaires islamiques de fixer les modalités d’application des dispositions de la loi n°13-01 relative à l’enseignement…
• Loi n° 13-01
  relative à l’enseignement traditionnel promulguée par le dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002).
• Dahir n° 1-02-09 du 29 janvier 2002
  
• Dahir n° 1-03-193 du 11 septembre 2003
  fixant les attributions et l'organisation du ministère des habous et des affaires islamiques ;

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