BO n° 6374 du 2 juillet 2015, page 7
dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002).
portant promulgation de la loi n° 13-01 relative à l’enseignement traditionnel
dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002).
dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), est réorganisé conformément aux dispositions du présent dahir et aux textes pris pour son application, sous réserve des dispositions des textes législatifs et réglementaires relatifs aux Habous.
dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment ses articles 2, 7, 9, 10, 14 et 20 ; Vu le dahir n° 1-03-193 du 9 chaoual 1424 (4 décembre 2003) fixant les attributions et l’organisation du ministère des Habous et des affaires islamiques, notamment ses articles premier et 14 ;
dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 7 ; Vu le dahir n° 1-03-193 du 9 chaoual 1424 (4 décembre 2003) fixant les attributions et l’organisation du ministère des Habous et des affaires islamiques, notamment ses articles premier et 14 ;
dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 9 ; Vu le dahir n° 1-03-193 du 9 chaoual 1424 (4 décembre 2003) fixant les attributions et l’organisation du ministère des Habous et des affaires islamiques, notamment ses articles premier et 14 ; Vu le décret n° 2-05-1273 du 29 chaoual 1426…
dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 20 ; Vu le dahir n° 1-03-193 du 9 chaoual 1424 (4 décembre 2003) fixant les attributions et l’organisation du ministère des Habous et des affaires islamiques, notamment ses articles premier et 14 ; Vu le décret n° 2-05-1273 du 29 chaoual 1426…
dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 10 ; Vu la loi n° 30-09 relative à l’éducation physique et aux sports promulguée par le dahir n° 1-10-150 du 13 ramadan 1431 (24 août 2010), notamment ses articles 2 et 3 ; Vu l’arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n°…
dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 14 ; Vu le dahir n° 1-03-193 du 9 chaoual 1424 (4 décembre 2003) fixant les attributions et l’organisation du ministère des Habous et des affaires islamiques, tel qu’il a été modifié et complété, notamment ses articles premier et 14 ; Vu le…
dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 5 ; Vu le décret n° 2-64-376 du 6 rejeb 1384 (11 novembre 1964) fixant les modalités d’octroi d’aides aux enseignants, élèves et étudiants des écoles coraniques relevant du ministère des Habous et des affaires islamiques, tel qu’il a été…
dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 5 ;
dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 5 ; Vu le décret n° 2-64-376 du 6 rejeb 1384 (11 novembre 1964) fixant les modalités d’octroi d’aides aux enseignants, élèves et étudiants des écoles coraniques relevant du ministère des Habous et des affaires islamiques, tel qu’il a été…
dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 2 ; Vu le dahir n° 1-03-193 du 9 chaoual 1424 (4 décembre 2003) fixant les attributions et l’organisation du ministère des Habous et des affaires islamiques, tel qu’il a été modifié et complété, notamment ses articles premier et 14 ; Vu le…