BO Maroc

Dahir n° 1-02-09 du 29 janvier 2002

portant promulgation de la loi n° 13-01 relative à l’enseignement traditionnel

Intitulé repris des textes qui citent cet acte. Sa publication ne figure pas parmi les bulletins indexés : cette fiche recense les textes qui le citent.

Type
Dahir
Numéro
1-02-09
Date
29 janvier 2002
Première mention
BO n° 6374 du 2 juillet 2015, page 7 · PDF officiel
Mentions
12 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro

Loi promulguée par ce dahir

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6374 du 2 juillet 2015, page 7

dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002).

BO n° 6648 du 15 février 2018, page 9

dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), est réorganisé conformément aux dispositions du présent dahir et aux textes pris pour son application, sous réserve des dispositions des textes législatifs et réglementaires relatifs aux Habous.

BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 67

dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment ses articles 2, 7, 9, 10, 14 et 20 ; Vu le dahir n° 1-03-193 du 9 chaoual 1424 (4 décembre 2003) fixant les attributions et l’organisation du ministère des Habous et des affaires islamiques, notamment ses articles premier et 14 ;

BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 68

dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 7 ; Vu le dahir n° 1-03-193 du 9 chaoual 1424 (4 décembre 2003) fixant les attributions et l’organisation du ministère des Habous et des affaires islamiques, notamment ses articles premier et 14 ;

BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 69

dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 9 ; Vu le dahir n° 1-03-193 du 9 chaoual 1424 (4 décembre 2003) fixant les attributions et l’organisation du ministère des Habous et des affaires islamiques, notamment ses articles premier et 14 ; Vu le décret n° 2-05-1273 du 29 chaoual 1426…

BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 71

dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 20 ; Vu le dahir n° 1-03-193 du 9 chaoual 1424 (4 décembre 2003) fixant les attributions et l’organisation du ministère des Habous et des affaires islamiques, notamment ses articles premier et 14 ; Vu le décret n° 2-05-1273 du 29 chaoual 1426…

BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 72

dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 10 ; Vu la loi n° 30-09 relative à l’éducation physique et aux sports promulguée par le dahir n° 1-10-150 du 13 ramadan 1431 (24 août 2010), notamment ses articles 2 et 3 ; Vu l’arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n°…

BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 73

dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 14 ; Vu le dahir n° 1-03-193 du 9 chaoual 1424 (4 décembre 2003) fixant les attributions et l’organisation du ministère des Habous et des affaires islamiques, tel qu’il a été modifié et complété, notamment ses articles premier et 14 ; Vu le…

BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 76

dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 5 ; Vu le décret n° 2-64-376 du 6 rejeb 1384 (11 novembre 1964) fixant les modalités d’octroi d’aides aux enseignants, élèves et étudiants des écoles coraniques relevant du ministère des Habous et des affaires islamiques, tel qu’il a été…

BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 77

dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 5 ;

BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 78

dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 5 ; Vu le décret n° 2-64-376 du 6 rejeb 1384 (11 novembre 1964) fixant les modalités d’octroi d’aides aux enseignants, élèves et étudiants des écoles coraniques relevant du ministère des Habous et des affaires islamiques, tel qu’il a été…

BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 80

dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 2 ; Vu le dahir n° 1-03-193 du 9 chaoual 1424 (4 décembre 2003) fixant les attributions et l’organisation du ministère des Habous et des affaires islamiques, tel qu’il a été modifié et complété, notamment ses articles premier et 14 ; Vu le…

Textes cités avec cet acte

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.