Dahir portant loi n° 1-75-398 du 16 octobre 1975

portant création d’universités

Intitulé repris des textes qui citent cet acte. Sa publication ne figure pas parmi les bulletins indexés : cette fiche recense les textes qui le citent.

Type

Dahir portant loi

Numéro

1-75-398

Date

16 octobre 1975

Première mention

BO n° 6374 du 2 juillet 2015, page 7 · PDF officiel

Mentions

3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Décret royal n° 187-68 du 6 août 1968
  portant création de l’Institut Dar El Hadith El Hassania demeure en vigueur pour les étudiants qui poursuivent leurs études à l’établissement en vertu des…
• Dahir n° 1-05-159 du 24 août 2005
  portant réorganisation de l’Institut Dar El Hadith El Hassania
• Dahir n° 1-13-50 du 2 mai 2013
  portant création de l'Institut Mohammed VI des lectures et des études coraniques
• Dahir n° 1-14-103 du 20 mai 2014
  portant création de l'Institut Mohammed VI de formation des imams et des morchidines et morchidates.
• Dahir n° 1-06-222 du 22 novembre 2006
  portant création de l'Institut royal pour la recherche sur l'histoire du Maroc
• Loi n° 13-01
  relative à l’enseignement traditionnel
• Dahir n° 1-02-09 du 29 janvier 2002
  portant promulgation de la loi n° 13-01 relative à l’enseignement traditionnel
• Dahir n° 1-09-14 du 21 janvier 2009
  portant institution de la Fondation de la mosquée Hassan II de Casablanca

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