Dahir n° 1-09-14 du 21 janvier 2009

portant institution de la Fondation de la mosquée Hassan II de Casablanca

Intitulé repris des textes qui citent cet acte. Sa publication ne figure pas parmi les bulletins indexés : cette fiche recense les textes qui le citent.

Type

Dahir

Numéro

1-09-14

Date

21 janvier 2009

Première mention

BO n° 6374 du 2 juillet 2015, page 7 · PDF officiel

Mentions

3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Décret royal n° 187-68 du 6 août 1968
  portant création de l’Institut Dar El Hadith El Hassania demeure en vigueur pour les étudiants qui poursuivent leurs études à l’établissement en vertu des…
• Dahir n° 1-05-159 du 24 août 2005
  portant réorganisation de l’Institut Dar El Hadith El Hassania
• Dahir n° 1-13-50 du 2 mai 2013
  portant création de l'Institut Mohammed VI des lectures et des études coraniques
• Dahir n° 1-14-103 du 20 mai 2014
  portant création de l'Institut Mohammed VI de formation des imams et des morchidines et morchidates.
• Dahir n° 1-06-222 du 22 novembre 2006
  portant création de l'Institut royal pour la recherche sur l'histoire du Maroc
• Dahir portant loi n° 1-75-398 du 16 octobre 1975
  portant création d’universités
• Loi n° 13-01
  relative à l’enseignement traditionnel
• Dahir n° 1-02-09 du 29 janvier 2002
  portant promulgation de la loi n° 13-01 relative à l’enseignement traditionnel

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