BO n° 6374 du 2 juillet 2015, page 7
loi n°13-01 relative à l’enseignement traditionnel promulguée par le dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002).
Loi n° 13-01
relative à l’enseignement traditionnel promulguée par le dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002).
- Type
- Loi
- Numéro
- 13-01
- Traduction française
- BO n° 6374 du 2 juillet 2015, page 7 · PDF officiel
- Mentions
- 17 pages dans 5 bulletins · rechercher ce numéro
Mentions dans le Bulletin officiel
BO n° 6400 du 1er octobre 2015, page 5
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BO n° 6648 du 15 février 2018, page 9
loi n° 13-01 relative à l'enseignement traditionnel, promulguée par le dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), est réorganisé conformément aux dispositions du présent dahir et aux textes pris pour son application, sous réserve des dispositions des textes législatifs et réglement
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loi n°13-01 relative à l’enseignement traditionnel, ARRÊTE :
BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 69
loi n° 13-01 relative à l’enseignement traditionnel promulguée par le dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 9 ; Vu le dahir n° 1-03-193 du 9 chaoual 1424 (4 décembre 2003) fixant les attributions et l’organisation du ministère des Habous et des affaires i
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loi n° 13-01 relative à l’enseignement traditionnel promulguée par le dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 20 ; Vu le dahir n° 1-03-193 du 9 chaoual 1424 (4 décembre 2003) fixant les attributions et l’organisation du ministère des Habous et des affaires
BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 72
loi n° 13-01 relative à l’enseignement traditionnel promulguée par le dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 10 ; Vu la loi n° 30-09 relative à l’éducation physique et aux sports promulguée par le dahir n° 1-10-150 du 13 ramadan 1431 (24 août 2010), notamm
BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 73
loi n° 13-01 relative à l’enseignement traditionnel promulguée par le dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 14 ; Vu le dahir n° 1-03-193 du 9 chaoual 1424 (4 décembre 2003) fixant les attributions et l’organisation du ministère des Habous et des affaires
BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 76
loi n° 13-01 relative à l’enseignement traditionnel promulguée par le dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 5 ; Vu le décret n° 2-64-376 du 6 rejeb 1384 (11 novembre 1964) fixant les modalités d’octroi d’aides aux enseignants, élèves et étudiants des écol
BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 77
loi n° 13-01 relative à l’enseignement traditionnel promulguée par le dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 5 ;
BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 78
loi n° 13-01 relative à l’enseignement traditionnel promulguée par le dahir n° 1-02-09 du 15 kaada 1422 (29 janvier 2002), notamment son article 5 ; Vu le décret n° 2-64-376 du 6 rejeb 1384 (11 novembre 1964) fixant les modalités d’octroi d’aides aux enseignants, élèves et étudiants des écol
BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 80
loi n° 13-01 relative à l’enseignement traditionnel.
BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 84
loi n° 13-01 relative à l’enseignement traditionnel sont remis avec l’une des mentions suivantes :
BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 123
loi n°13-01 relative à l’enseignement traditionnel ; Vu l’arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 2022-10 du 5 kaada 1431 (14 octobre 2010) relatif au régime des études et des examens aux établissements d’enseignement traditionnel, tel que modifié et complété, ARRÊTE :