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BULLETIN OFFICIEL
Nº 7488 bis – 15 ramadan 1447 (5-3-2026)
– les résultats du contrôle continu pour les élèves des cycles d’enseignement traditionnel primaire, collégial, secondaire et terminal ;
ART. 64. – Les étudiants de la troisième année du cycle d’enseignement traditionnel terminal sont chargés d’élaborer un projet de recherche dans un sujet qu’ils choisissent après accord du professeur encadrant, réalisé dans la limite de cinquante pages imprimées ou saisies en trois exemplaires et remis à l’administration un mois au moins avant la date des épreuves de la session normale de l’examen national normalisé. ART. 65.- Seuls les étudiants inscrits en troisième année du cycle d’enseignement traditionnel terminal participent aux examens d’obtention du certificat d’Al-Alimiya de l’enseignement traditionnel. ART. 66. – Les listes et les dossiers des étudiants inscrits en troisième année du cycle d’enseignement traditionnel terminal sont remis à la délégation des affaires islamiques concernée dans un délai maximum du 30 novembre. Ladite remise est considérée comme une candidature d’office aux examens d’obtention du certificat d’Al-Alimiya de l’enseignement traditionnel. Le dossier de candidature comporte une attestation délivrée par l’un des conseils locaux des ouléma justifiant que les candidats mémorisent parfaitement et intégralement le Saint Coran. Tout dossier de candidature ne comportant pas ladite pièce est rejeté.
– les résultats de l’examen écrit normalisé au niveau de l’école de l’enseignement traditionnel primaire, de l’école de l’enseignement traditionnel collégial, de l’école de l’enseignement traditionnel secondaire et de l’établissement de l’enseignement traditionnel terminal. ART. 72. – Par dérogation aux dispositions en la matière prévues ci-dessus, il est permis de redoubler une année supplémentaire, aux élèves et étudiants qui, pour des raisons de santé, se sont absentés des études pour une durée de deux mois ou plus, ou des examens, et qui ont présenté un certificat médical dans un délai de 20 jours de la date d’absence. ART. 73. – Une note entre zéro et vingt est attribuée pour chaque épreuve, la fraction de la note étant une note entière. La note zéro est éliminatoire aux examens prévus à l’article 71 ci-dessus et ne l’est pas au contrôle continu et aux autres épreuves. Elle est comptabilisée dans le calcul de la moyenne générale. A RT. 74. – Les notes obtenues en contrôle continu et en examen normalisé au niveau de l’établissement ne sont pas comptabilisées lorsque la somme de leurs moyennes est supérieure au quadruple de la moyenne de l’examen normalisé à l’échelle nationale. Dans ce cas, seule la moyenne de l’examen normalisé à l’échelle nationale est comptabilisée pour la réussite ou l’échec.
TITRE IV DISPOSITIONS DIVERSES
ART. 67. – Le contrôle continu prévu aux articles 14, 29, 41 et 54 ci-dessous a lieu dans toutes les matières et sont fixées par décision du ministre des Habous et des affaires islamiques, les modalités de son déroulement.
ART. 75. – Est admis, tout candidat ayant obtenu une moyenne générale d’au moins 10 sur 20 dans l’ensemble des épreuves prévues au présent arrêté.
ART. 68. – Sont fixés par décision du ministre des Habous et des affaires islamiques, les matières des examens normalisés au niveau de l’établissement de l’enseignement traditionnel en quatrième et cinquième année du cycle d’enseignement traditionnel primaire et en première et deuxième année des cycles d’enseignement traditionnel collégial, secondaire et terminal, leurs coefficients et leurs durées de réalisation.
A RT. 76. – Les certificats prévus à l’article 4 de la loi n° 13-01 relative à l’enseignement traditionnel sont remis avec l’une des mentions suivantes :
A RT. 69. – Sont dispensés de l’épreuve d’éducation physique, les élèves ou les étudiants qui présentent un certificat médical justifiant leur incapacité de pratiquer le sport.
– « Assez bien » lorsque le candidat obtient une moyenne d’au moins 12 sur 20 et inférieure à 14 sur 20 ;
– « Passable » lorsque le candidat obtient une moyenne inférieure à 12 sur 20 ;
Ledit certificat doit être délivré par un médecin de la santé scolaire.
– « Bien » lorsque le candidat obtient une moyenne d’au moins 14 sur 20 et inférieure à 16 sur 20 ;
ART. 70. – Les établissements d’enseignement traditionnel où sont organisés les examens écrits normalisés, prévus dans le présent arrêté, sont fixés au début de chaque année scolaire.
– « Très bien » lorsque le candidat obtient une moyenne d’au moins 16 sur 20. A RT. 77. – À compter de la date de sa publication au Bulletin officiel, le présent arrêté abroge l’arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 873-06 du 5 rabii II 1427 (3 mai 2006) relatif au régime des études et des examens aux établissements d’enseignement traditionnel.
Les directeurs desdits établissements sont chargés de superviser l’organisation des examens, de désigner les contrôleurs et de prendre les mesures nécessaires à la répression, au repérage de la fraude et à la sanction de ses auteurs conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.
Est valable, le régime des études et des examens appliqué aux établissements d’enseignement traditionnel publics au cours des années scolaires 2002-2003, 2003-2004, 2004-2005 et 2005-2006 en vue de préparer le certificat d’enseignement traditionnel primaire, le certificat d’enseignement traditionnel collégial, le baccalauréat de l’enseignement traditionnel secondaire et le certificat d’Al-Alimiya en enseignement traditionnel.
A RT. 71. – Les élèves ou étudiants des établissements d’enseignement traditionnel, chacun selon son cycle, ne peuvent s’absenter de l’ensemble ou d’une partie des épreuves de l’examen écrit normalisé à l’échelle nationale. Est redoublant, le candidat qui a manqué aux épreuves prévues à chacun des cycles d’études aux établissements d’enseignement traditionnel, quelles que soient les raisons d’absence et les notes obtenues dans le reste des épreuves et perd, par conséquent, ce qui suit :
Rabat, le 5 kaada 1431 (14 octobre 2010).
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AHMED TOUFIQ.