Nº 7488 bis – 15 ramadan 1447 (5-3-2026)
BULLETIN OFFICIEL
– candidats libres, les personnes non inscrites aux établissements de l’enseignement traditionnel prévus au premier alinéa du présent article, titulaires du certificat de l’enseignement traditionnel collégial ou d’un certificat équivalent depuis au moins deux ans. A RT. 48. – Les candidats libres sont dispensés du contrôle continu relatif aux matières de la troisième année et des épreuves de l’examen normalisé au niveau de l’école de l’enseignement traditionnel secondaire. ART. 49. – Les personnes désirant passer les examens d’obtention du baccalauréat de l’enseignement traditionnel secondaire en qualité de candidats officiels, doivent déposer leurs demandes de candidature à l’administration de l’établissement dont elles relèvent avant le 30 novembre de l’année de leur admission à la troisième année du cycle d’enseignement traditionnel secondaire. Les personnes désirant passer lesdits examens en qualité de candidats libres doivent déposer leurs demandes de candidature à la délégation des affaires islamiques dont relève leur lieu de résidence, avant le 30 novembre de l’année scolaire au titre de laquelle elles se portent candidats pour participer aux examens. Le dossier de candidature des candidats officiels et libres comporte une attestation délivrée par l’un des conseils locaux des ouléma justifiant que les candidats mémorisent parfaitement et intégralement le Saint Coran. Tout dossier de candidature ne comportant pas ladite pièce est rejeté. ART. 50. – Les dispositions des articles 20, 21, 22, 23 et 24 du présent arrêté sont applicables aux examens normalisés prévus aux article 43 et 44 ci-dessus. Le directeur et les enseignants de l’école de l’enseignement traditionnel secondaire remplacent le directeur et les enseignants de l’école de l’enseignement traditionnel primaire dans l’application desdites dispositions. A RT. 51. – Sont chargées de corriger les réponses aux sujets de l’examen écrit normalisé à l’échelle nationale, des commissions composées d’enseignants des établissements de l’enseignement traditionnel secondaire, désignées par le directeur de l’enseignement traditionnel au ministère des Habous et des affaires islamiques. A RT. 52. – Une session de rattrapage de l’examen normalisé à l’échelle nationale est organisée au profit des candidats officiels et libres qui, pour une raison de force majeure, n’ont pas pu subir certaines ou l’ensemble des épreuves de la session normale, ou ceux qui n’ont pas réussi ladite session et ont obtenu une moyenne générale d’au moins 8 sur 20, sans l’obtention de la note éliminatoire prévue à l’article 73 ci-après et ce, deux semaines après l’annonce des résultats des examens du baccalauréat. ART. 53. – Le coefficient (1) est appliqué à la moyenne annuelle du contrôle continu et à la moyenne de l’examen écrit normalisé au niveau de l’école de l’enseignement traditionnel secondaire. Le coefficient (4) est appliqué à la moyenne de l’examen écrit normalisé à l’échelle nationale pour les candidats officiels et le coefficient (1) pour les candidats libres. ART. 54. – Les élèves du cycle d’enseignement traditionnel terminal passent de la première à la deuxième année et de la deuxième à la troisième sur la base des résultats du contrôle continu et des résultats de l’examen normalisé au niveau de l’établissement de l’enseignement traditionnel terminal.
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ART. 55. – Des examens pour l’obtention du certificat d’AlAlimiya de l’enseignement traditionnel se déroulent pendant la troisième année du cycle d’enseignement traditionnel terminal. A RT. 56. – Les examens pour l’obtention du certificat d’Al-Alimiya de l’enseignement traditionnel comportent : – un contrôle continu des matières de la troisième année du cycle d’enseignement traditionnel terminal ; – un examen écrit normalisé au niveau de l’établissement de l’enseignement traditionnel terminal à la troisième année ; – un examen écrit normalisé à l’échelle nationale. A RT. 57. – Les épreuves de l’examen écrit normalisé à l’échelle de l’établissement d’enseignement traditionnel terminal portent, lors de la première et de la deuxième année d’enseignement traditionnel terminal, sur tout le programme. Ledit examen est organisé à la fin de l’année. Les épreuves de l’examen écrit normalisé au niveau de l’établissement d’enseignement traditionnel terminal portent, lors de la troisième année, sur le programme de la première moitié de l’année scolaire et les épreuves de l’examen écrit normalisé à l’échelle nationale sur l’intégralité du programme. Le premier examen est organisé à la fin de la première moitié de l’année scolaire, le deuxième à sa fin. A RT. 58. – Sont fixées tel qu’il est indiqué au tableau numéro 11 annexé au présent arrêté, les matières qui font l’objet des deux examens normalisés prévus à l’article 56 cidessus, leurs coefficients et leurs durées de réalisation ainsi que les coefficients des matières du contrôle continu. A RT. 59. – Sont chargées de corriger les réponses des sujets de l’examen écrit normalisé à l’échelle nationale, des commissions composées d’enseignants des établissements de l’enseignement traditionnel terminal, désignées par le directeur de l’enseignement traditionnel au ministère des Habous et des affaires islamiques. A RT. 60. – Une session de rattrapage de l’examen normalisé au niveau de l’établissement de l’enseignement traditionnel terminal est organisée à la première et à la deuxième année, et de l’examen normalisé à l’échelle nationale à la troisième année, au profit des candidats qui, pour une raison de force majeure, n’ont pas pu subir certaines ou l’ensemble des épreuves de la session normale, ou ceux qui n’ont pas réussi ladite session et ont obtenu une moyenne générale inférieure à 10 sur 20, sans l’obtention de la note éliminatoire prévue à l’article 73 ci-après, et ce, deux semaines après l’annonce des résultats des examens. ART. 61. – En session de rattrapage, l’étudiant passe un examen dans les matières où il obtient une note inférieure à 10 sur 20. ART. 62. – Le coefficient (1) est appliqué à la moyenne annuelle du contrôle continu et à la moyenne de l’examen écrit normalisé au niveau de l’établissement de l’enseignement traditionnel terminal, et le coefficient (4) à la moyenne de l’examen écrit normalisé à l’échelle nationale. ART. 63. – Les dispositions des articles 20, 21, 22, 23 et 24 du présent arrêté sont applicables aux examens normalisés prévus aux article (56) et (57) ci-dessus. Le directeur et les enseignants de l’établissement de l’enseignement traditionnel terminal remplacent le directeur et les enseignants de l’école de l’enseignement traditionnel primaire dans l’application desdites dispositions.