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BULLETIN OFFICIEL
A RT. 32. – Les épreuves de l’examen écrit normalisé au niveau de l’école de l’enseignement traditionnel collégial portent, lors de la première et de la deuxième année de l’enseignement traditionnel collégial, sur l’intégralité du programme. Ledit examen est organisé à la fin de l’année. Les épreuves de l’examen écrit normalisé au niveau de l’école de l’enseignement traditionnel collégial portent, lors de la troisième année, sur le programme de la première moitié de l’année scolaire, et les épreuves de l’examen écrit normalisé à l’échelle nationale sur l’intégralité du programme. Le premier examen est organisé à la fin de la première moitié de l’année scolaire, le deuxième à sa fin. ART. 33. – Pour les candidats officiels et libres prévus à l’article 36 ci-après, les matières des examens pour l’obtention du certificat de l’enseignement traditionnel collégial, leurs coefficients et leurs durées de réalisation sont fixés selon les tableaux numéros 7 et 8 annexés au présent arrêté. ART. 34. – Les candidats libres aux examens d’obtention du certificat de l’enseignement traditionnel collégial sont dispensés du contrôle continu et de l’examen écrit normalisé au niveau de l’école de l’enseignement traditionnel collégial. A RT. 35. – Les dispositions des articles 20, 21, 22, 23 et 24 du présent arrêté sont applicables aux examens écrits normalisés prévus aux articles 31 et 32 ci-dessus. Le directeur et les enseignants de l’école de l’enseignement traditionnel collégial remplacent le directeur et les enseignants de l’école de l’enseignement traditionnel primaire dans l’application desdites dispositions. A RT. 36. – Participent aux examens d’obtention du certificat de l’enseignement traditionnel collégial en qualité de candidat officiel, les élèves inscrits en troisième année du cycle d’enseignement traditionnel collégial. Peuvent participer en qualité de candidat libre, les personnes non inscrites au cycle d’enseignement traditionnel collégial titulaires du certificat de l’enseignement traditionnel primaire ou son équivalent. A RT. 37. – Les listes et les dossiers des élèves inscrits en troisième année du cycle d’enseignement traditionnel collégial sont remis à la délégation des affaires islamiques dans un délai ne dépassant pas le 30 novembre. Ladite remise est considérée comme une candidature d’office aux examens d’obtention du certificat de l’enseignement traditionnel collégial. Les personnes désirant passer lesdits examens en qualité de candidats libres doivent déposer leurs demandes de candidature auprès de la délégation des affaires islamiques concernée avant le 30 novembre de l’année scolaire au titre de laquelle elles se portent candidats pour participer aux examens. Le dossier de candidature des candidats officiels et libres comporte une attestation délivrée par l’un des conseils locaux des ouléma justifiant que les candidats mémorisent parfaitement et intégralement le Saint Coran. Tout dossier de candidature ne comportant pas ladite pièce est rejeté. ART. 38. – Le coefficient (1) est appliqué à la moyenne annuelle du contrôle continu et à la moyenne de l’examen écrit normalisé au niveau de l’école de l’enseignement traditionnel collégial. Le coefficient (4) est appliqué à la moyenne de l’examen écrit normalisé à l’échelle nationale pour les candidats officiels et le coefficient (1) pour les candidats libres.
Nº 7488 bis – 15 ramadan 1447 (5-3-2026)
A RT. 39. – Sont chargées de corriger les réponses aux sujets de l’examen écrit normalisé à l’échelle nationale, prévu à l’article 31 ci-dessus, des commissions composées d’enseignants du cycle d’enseignement traditionnel collégial, désignées par le directeur de l’enseignement traditionnel au ministère des Habous et des affaires islamiques. ART. 40. – Il est permis de redoubler une fois au cycle d’enseignement traditionnel collégial. À titre exceptionnel, un deuxième redoublement peut être autorisé après accord de l’administration de l’établissement. ART. 41. – Les élèves du cycle d’enseignement traditionnel secondaire passent de la première à la deuxième année et de la deuxième à la troisième sur la base des résultats du contrôle continu et des résultats de l’examen normalisé au niveau de l’école de l’enseignement traditionnel secondaire. ART. 42. – Des examens pour l’obtention du baccalauréat de l’enseignement traditionnel secondaire se déroulent pendant la troisième année du cycle d’enseignement traditionnel secondaire. ART. 43. – Les examens d’obtention du baccalauréat de l’enseignement traditionnel secondaire comportent : – un contrôle continu des matières de la troisième année du cycle d’enseignement traditionnel secondaire ; – un examen écrit normalisé au niveau de l’école de l’enseignement traditionnel secondaire à la troisième année ; – un examen écrit normalisé à l’échelle nationale. ART. 44. – Les épreuves de l’examen écrit normalisé au niveau de l’école de l’enseignement traditionnel secondaire portent, lors de la première et de la deuxième année de l’enseignement secondaire, sur l’intégralité du programme. Ledit examen est organisé à la fin de l’année. Les épreuves de l’examen écrit normalisé au niveau de l’école de l’enseignement traditionnel secondaire portent, lors de la troisième année, sur le programme de la première moitié de l’année scolaire, et les épreuves de l’examen écrit normalisé à l’échelle nationale sur l’intégralité du programme. Le premier examen est organisé à la fin de la première moitié de l’année scolaire, le deuxième à sa fin. ART. 45. – Sont fixées tel qu’il est indiqué aux tableaux numéros 9 et 10 annexés au présent arrêté, les matières qui font l’objet des deux examens normalisés prévus à l’article 43 ci-dessus, leurs coefficients et leurs durées de réalisation ainsi que les coefficients des matières du contrôle continu. ART. 46. – Peuvent participer aux examens d’obtention du baccalauréat de l’enseignement traditionnel secondaire : – des candidats officiels ; – des candidats libres. par :
ART. 47. – Au sens de l’article 46 ci-dessus, on entend
– candidats officiels, les élèves des établissements d’enseignement traditionnel public secondaire et les élèves des établissements d’enseignement traditionnel privé secondaire, inscrits à la troisième année du cycle d’enseignement traditionnel secondaire ;