Nº 7488 bis – 15 ramadan 1447 (5-3-2026)
BULLETIN OFFICIEL
Les élèves de la quatrième année passent à la cinquième et de la cinquième à la sixième du même cycle sur la base des résultats du contrôle continu, ainsi que des résultats de l’examen normalisé au niveau de l’école d’enseignement traditionnel primaire. A RT. 15. – Les examens d’obtention du certificat de l’enseignement traditionnel primaire sont organisés à la sixième année du cycle d’enseignement traditionnel primaire. A RT. 16. – Les examens d’obtention du certificat de l’enseignement traditionnel primaire comportent : – un contrôle continu des matières de la sixième année d’enseignement traditionnel primaire ; – un examen écrit normalisé au niveau de l’école d’enseignement traditionnel primaire à la sixième année ; – un examen normalisé à l’échelle nationale. A RT. 17. – Les épreuves de l’examen écrit normalisé au niveau de l’école de l’enseignement traditionnel primaire portent, lors de la quatrième et de la cinquième année de l’enseignement traditionnel primaire, sur l’intégralité du programme. Ledit examen est organisé à la fin de l’année. Les épreuves de l’examen écrit normalisé au niveau de l’école de l’enseignement traditionnel primaire portent, lors de la sixième année, sur le programme de la première moitié de l’année scolaire, et les épreuves de l’examen écrit normalisé à l’échelle nationale sur l’intégralité du programme. Le premier examen est organisé à la fin de la première moitié de l’année scolaire, le deuxième à sa fin. ART. 18. – Sont fixés selon les tableaux numéros 5 et 6 annexés au présent arrêté, les matières des examens d’obtention du certificat de l’enseignement traditionnel primaire, leurs coefficients et leurs durées de réalisation, pour les candidats officiels et libres prévus à l’article 25 ci-après. ART. 19. – Les candidats libres aux examens d’obtention du certificat de l’enseignement traditionnel primaire sont dispensés du contrôle continu et de l’examen écrit normalisé au niveau de l’école de l’enseignement traditionnel primaire. A RT. 20. – Le directeur de l’école de l’enseignement traditionnel primaire fixe les dates de déroulement des examens normalisés au niveau de l’école de l’enseignement traditionnel primaire conformément aux dispositions de l’article 17 ci-dessus, selon le calendrier défini par le ministère des Habous et des affaires islamiques. Des commissions veillent sur l’examen, supervisées par le directeur de l’école qui se charge d’imposer l’ordre et de prendre les mesures nécessaires à la répression et au repérage de la fraude et à la sanction de ses auteurs conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur. A RT. 21. – Le directeur de l’école de l’enseignement traditionnel primaire choisit les sujets des examens écrits normalisés au niveau de l’école de l’enseignement traditionnel primaire parmi des sujets proposés par les enseignants de ladite école à raison d’un sujet par enseignant, ainsi qu’un résumé succinct de la réponse et un barème de notation. ART. 22. – Les sujets prévus à l’article 21 ci-dessus sont remis au directeur de l’école de l’enseignement traditionnel primaire qui veille à leur impression et à leur confidentialité.
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ART. 23. – Des commissions pédagogiques sont chargées de proposer les sujets de l’examen écrit normalisé à l’échelle nationale, dont les membres sont désignés par décision du ministère des Habous et des affaires islamiques, laquelle fixe également les sièges desdites commissions ainsi que les dates et les heures de déroulement de l’examen. ART. 24. – Des commissions présidées par le directeur de l’enseignement traditionnel au ministère des Habous et des affaires islamiques supervisent l’examen normalisé à l’échelle nationale. A RT. 25. – Sont candidats d’office aux examens d’obtention du certificat de l’enseignement traditionnel primaire, les candidats officiels inscrits sur des listes que les établissements de l’enseignement traditionnel primaire joignent à leurs dossiers et remettent à la délégation des affaires islamiques concernée dans un délai ne dépassant pas le 30 novembre. Pour participer auxdits examens, les candidats libres doivent présenter leurs demandes de candidature à la délégation des affaires islamiques dont relève leur lieu de résidence avant le 30 novembre de l’année scolaire pendant laquelle l’examen a lieu. Le dossier de candidature des candidats officiels et libres comporte une attestation délivrée par l’un des conseils locaux des Ouléma justifiant que l’élève candidat mémorise parfaitement au moins quarante (40) hizb du Saint Coran. Tout dossier de candidature ne comportant pas ladite pièce est rejeté. ART. 26. – Le coefficient (1) est appliqué à la moyenne annuelle du contrôle continu et à la moyenne de l’examen écrit normalisé au niveau de l’école de l’enseignement traditionnel primaire. Le coefficient (4) est appliqué à la moyenne de l’examen écrit normalisé à l’échelle nationale pour les candidats officiels et le coefficient (1) pour les candidats libres. ART. 27. – Sont chargées de corriger les réponses aux sujets de l’examen écrit normalisé à l’échelle nationale, des commissions composées d’enseignants des établissements de l’enseignement traditionnel primaire, désignées par le directeur de l’enseignement traditionnel au ministère des Habous et des affaires islamiques. ART. 28. – Il est permis de redoubler deux fois au cycle d’enseignement traditionnel primaire, les élèves de moins de quinze ans sont autorisés, à titre exceptionnel, à redoubler une troisième fois. ART. 29. – Les élèves du cycle d’enseignement traditionnel collégial passent de la première à la deuxième année et de la deuxième à la troisième sur la base des résultats du contrôle continu et des résultats de l’examen normalisé au niveau de l’école. A RT. 30. – Des examens d’obtention du certificat de l’enseignement traditionnel collégial sont organisés à la troisième année du cycle d’enseignement traditionnel collégial. A RT. 31. – Les examens d’obtention du certificat de l’enseignement traditionnel collégial comportent : – un contrôle continu des matières de la troisième année du cycle d’enseignement traditionnel collégial ; – un examen écrit normalisé au niveau de l’école de l’enseignement traditionnel collégial à la troisième année ; – un examen écrit normalisé à l’échelle nationale.