Arrêté n° 3329-11 du 25 octobre 2011

accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUDJOUR OFFSHORE V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;

Type

Arrêté

Numéro

3329-11

Date

25 octobre 2011

Traduction française

BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 113 · PDF officiel

Mentions

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 532-14 du 2 février 2014
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUDJOUR OFFSHORE V », à l'Office national des…
• Loi n° 21-90
  relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
• Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992
  telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
• Loi n° 27-99
  promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 8 et 34 ;
• Dahir n° 1-99-340 du 15 février 2000
  notamment ses articles 4, 8 et 34 ;
• Loi n° 33-01 du 14 mai 2026
  portant création de l’Office national des hydrocarbures et des mines, promulguée par le dahir n° 1-03-203 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) ;
• Dahir n° 1-03-203 du 1er novembre 2003
  
• Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803
  pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…
• Décret n° 2-04-372 du 29 décembre 2004
  pris pour l’application de la loi précitée n° 33-01 ;
• Arrêté conjoint n° 3014-11 du 1er septembre 2011
  approuvant l'accord pétrolier « CAP BOULDOUR OFFSHORE », conclu le 5 chaabane 1432 (7 juillet 2011), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et…
• Arrêté n° 1466-13 du 1er mars 2013
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3339-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de…
• Arrêté n° 3339-11 du 25 octobre 2011
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOULDOUR OFFSHORE XV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos…
• Arrêté conjoint n° 305-13 du 16 janvier 2013
  approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « CAP BOULDOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l'Office national des hydrocarbures…

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