Arrêté n° 3332-23 du 7 décembre 2023

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Type

Arrêté

Numéro

3332-23

Date

7 décembre 2023

Publication

BO arabe n° 7270 du 1er février 2024, page 9 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 58-24 du 27 novembre 2023
  
• Arrêté n° 3681-21 du 21 octobre 2021
  
• Décret n° 2-21-854 du 21 octobre 2021
  relatif aux attributions du ministre de la santé et de la protection sociale.
• Arrêté n° 57-24 du 22 décembre 2023
  
• Arrêté n° 3678-21 du 21 octobre 2021
  
• Dahir n° 1-21-111 du 11 octobre 2021
  portant nomination des membres du gouvernement
• Décret n° 2-22-81 du 30 mars 2023
  relatif à la délégation du pouvoir et de signature

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