Arrêté n° 357-21 du 9 février 2021

modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1926-11 du 21 rejeb 1432 (24 juin 2011) portant reconnaissance de l’Indication géographique « Figue de Barbarie d’Aït Baâmrane » et homologation du cahier des charges y afférent.

Type

Arrêté

Numéro

357-21

Date

9 février 2021

Traduction française

BO n° 6996 du 17 juin 2021, page 33 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1926-11 du 24 juin 2011
  portant reconnaissance de l’Indication géographique « Figue de Barbarie d’Aït Baâmrane » et homologation du cahier des charges y afférent.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 356-21 du 9 février 2021
  modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 583-15 du 6 joumada I 1436 (25 février 2015) portant reconnaissance…
• Arrêté n° 583-15 du 25 février 2015
  portant reconnaissance du Label Agricole « Dattes Najda » et homologation du cahier des charges y afférent.
• Décret n° 2-17-433 du 25 octobre 2017
  relatif à la qualité et la sécurité sanitaire des dattes et pâtes de dattes commercialisées.
• Arrêté n° 1926-11 du 24 juin 2011
  portant reconnaissance de l’Indication géographique « Figue de Barbarie d’Aït Baâmrane » et homologation du cahier des charges y afférent.

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