Arrêté
Arrêté n° 3767-13 du 19 décembre 2013
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 3767-13 du 19 décembre 2013 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6220 du 9 janvier 2014, page 21.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 3767-13
- Date de l'acte
- 19 décembre 2013
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6220 du 9 janvier 2014, page 21 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3767-13. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.