Arrêté n° 3810-14 du 3 novembre 2014

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

Type: Arrêté
Numéro: 3810-14
Date: 3 novembre 2014
Traduction française: BO n° 6318 du 18 décembre 2014, page 21 · PDF officiel
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Textes modifiés ou complétés par cet acte

Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6318 du 18 décembre 2014, page 2

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3810-14 du 9 moharrem 1436 (3 novembre 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 4821

PDF officiel

BO n° 6318 du 18 décembre 2014, page 21

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3810-14 du 9 moharrem 1436 (3 novembre 2014) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

PDF officiel

Textes cités avec cet acte

Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Loi n° 10-94
est fixée ainsi qu’il suit :
Arrêté n° 3811-14 du 3 novembre 2014
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

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