N° 6318 – 25 safar 1436 (18-12-2014) | BULLETIN OFFICIEL | 4821
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3810-14 du 9 moharrem 1436 (3 novembre 2014) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 30 septembre 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..........................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur en « médecine délivrée par l'Université d'Etat de « médecine de Volgograd - Fédération de Russie - le « 22 juin 2006, assortie d'un stage de deux années : du « 14 mai 2012 au 14 mai 2013 au Centre hospitalier « Mohammed VI de Marrakech et du 1er juillet 2013 « au 1er juillet 2014 à l'hôpital Mohammed V de Safi, « validé par la Faculté de médecine et de pharmacie de « Marrakech - le 4 septembre 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 moharrem 1436 (3 novembre 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3811-14 du 9 moharrem 1436 (3 novembre 2014) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 30 septembre 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..........................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur en « médecine délivrée par l'Université d'Etat de médecine « de Rostov-Sur-Le Don - Fédération de Russie - le « 26 juin 2009, assortie d'un stage de deux ans : du « 4 juin 2012 au 8 juin 2013 au Centre hospitalier Hassan II « de Fès et du 17 juin 2013 au 17 juin 2014 au Centre « hospitalier régional de Tétouan, validé par la Faculté « de médecine et de pharmacie de Fès - le 15 juillet 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 moharrem 1436 (3 novembre 2014).
LAHCEN DAOUDI.