Arrêté n° 4586-14 du 15 décembre 2014

modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2057-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNA SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Cir

Type

Arrêté

Numéro

4586-14

Date

15 décembre 2014

Traduction française

BO n° 6336 du 19 février 2015, page 50 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2057-10 du 22 mars 2010
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNa SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté conjoint n° 4361-14 du 18 mars 2014
  approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « LALLA MIMOUNA » conclu, le 12 joumada I 1435 (14 mars 2014), entre l'Office national des hydrocarbures et des…
• Arrêté n° 2056-10 du 22 mars 2010
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNa NORD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil…
• Arrêté n° 2057-10 du 22 mars 2010
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNa SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil…
• Arrêté n° 4345-14 du 28 novembre 2014
  complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
• Arrêté n° 753-06 du 3 décembre 1997
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.

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