944 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6336 – 29 rabii II 1436 (19-2-2015) ---|---|---
Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 4361-14 du 16 joumada I 1435 (18 mars 2014) approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « LALLA MIMOUNa » conclu, le 12 joumada I 1435 (14 mars 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Circle Oil Maroc Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article 3 de l’arrêté n° 2056-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article 3. – Le permis de recherche d’hydrocarbures « dit « LALLA MIMOUNa NORD » est délivré pour une « période initiale de six années à compter du 22 mars 2010. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 22 safar 1436 (15 décembre 2014). ABDELKADER AMARA.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 4586-14 du 22 safar 1436 (15 décembre 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2057-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNA SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc Limited ».
LE MINISTRE DE L’ENERGIE, DES MINES, DE L’EAU ET DE L’ENVIRONNEMENT,
Vu l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2057-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNA SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc Limited » ;
Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 4361-14 du 16 joumada I 1435 (18 mars 2014) approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « LALLA MIMOUNA » conclu, le 12 joumada I 1435 (14 mars 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Circle Oil Maroc Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article 3 de l’arrêté n° 2057-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article 3. – Le permis de recherche d’hydrocarbures « dit « LALLA MIMOUNA SUD » est délivré pour une « période initiale de six années à compter du 22 mars 2010. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 22 safar 1436 (15 décembre 2014). ABDELKADER AMARA.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 4345-14 du 5 safar 1436 (28 novembre 2014) complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie, tel qu’il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 novembre 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie « est fixée ainsi qu’il suit :
« ....................................................................................
« – Ukraine :
« ....................................................................................
« – Certificat d’études spécialisées de médecine (ordinatura « clinique) dans la spécialité néphrologie, délivré par « l’Académie de médecine de Kharkiv de l’enseignement « post-universitaire - Ukraine - le 14 novembre 2011, « assorti d’un stage de deux ans : une année au sein « du Centre hospitalier universitaire Ibn Rochd de « Casablanca et une année au sein du Centre hospitalier « régional Mohammed V de Safi, validé par la Faculté « de médecine et de pharmacie de Casablanca. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 5 safar 1436 (28 novembre 2014). LAHCEN DAOUDI.