N° 6336 – 29 rabii II 1436 (19-2-2015) BULLETIN OFFICIEL 943
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 4362-14 du 21 kaada 1435 (17 septembre 2014) approuvant l'avenant n° 8 à l'accord pétrolier « HAHA » conclu, le 19 kaada 1435 (15 septembre 2014), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article 3 de l'arrêté n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. – Le permis de recherche « HAHA 1 » est « délivré pour une période initiale de sept années et sept mois « à compter du 20 juin 2007. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 22 safar 1436 (15 décembre 2014). ABDELKADER AMARA.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 4543-14 du 22 safar 1436 (15 décembre 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 4362-14 du 21 kaada 1435 (17 septembre 2014) approuvant l'avenant n° 8 à l'accord pétrolier « HAHA » conclu, le 19 kaada 1435 (15 septembre 2014), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article 3 de l'arrêté n° 1466-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. – Le permis de recherche « HAHA 2 » est « délivré pour une période initiale de sept années et sept mois « à compter du 20 juin 2007. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 22 safar 1436 (15 décembre 2014). ABDELKADER AMARA.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 4544-14 du 22 safar 1436 (15 décembre 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 4362-14 du 21 kaada 1435 (17 septembre 2014) approuvant l'avenant n° 8 à l'accord pétrolier « HAHA » conclu, le 19 kaada 1435 (15 septembre 2014), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article 3 de l'arrêté n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. – Le permis de recherche « HAHA 3 » est « délivré pour une période initiale de sept années et sept mois « à compter du 20 juin 2007. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 22 safar 1436 (15 décembre 2014). ABDELKADER AMARA.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 4585-14 du 22 safar 1436 (15 décembre 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2056-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « LALLA MIMOUN A NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc Limited ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2056-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « LALLA MIMOUN A NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc Limited » ;