BO Maroc

Arrêté n° 4544-14 du 15 décembre 2014

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited

Type
Arrêté
Numéro
4544-14
Date
15 décembre 2014
Traduction française
BO n° 6336 du 19 février 2015, page 49 · PDF officiel
Mentions
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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6336 du 19 février 2015, page 2

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 4544-14 du 22 safar 1436 (15 décembre 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 3 » à l'Office national des…

BO n° 6336 du 19 février 2015, page 49

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 4544-14 du 22 safar 1436 (15 décembre 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 3 » à l'Office national des…

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