BO n° 6336 du 19 février 2015, page 2

896 BULLETIN OFFICIEL N° 6336 – 29 rabii II 1436 (19-2-2015) Pages Détergents et désinfectants liquides et solides. – Spécifications techniques. Arrêté du ministre de l’industrie, du commerce, de l’investissement et de l’économie numérique n° 3486-13 du 27 safar 1435 (31 décembre 2013) fixant les spécifications techniques des détergents et des désinfectants liquides et solides. ............. 924 Désinsectisation par fumigation. – Conditions d’emploi de la phosphine liquéfiée. Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2290-14 du 27 chaabane 1435 (25 juin 2014) fixant les conditions d’emploi de la phosphine liquéfiée pour la désinsectisation par fumigation. .............................................................. 926 Résidences immobilières de promotion touristique. Arrêté du ministre du tourisme n° 4587-14 du 3 rabii I 1436 (26 décembre 2014) modifiant et complétant l’arrêté du ministre du tourisme et de l’artisanat n° 1548-10 du 19 ramadan 1431 (30 août 2010) pris pour l’application des articles 2, 7 et 10 du décret n° 2-08-680 du 3 joumada II 1430 (28 mai 2009) pris pour l’application de la loi n° 01-07 édictant des mesures particulières relatives aux résidences immobilières de promotion touristique. ........... 930 Aéronautique civile. – Conditions relatives à l’obtention de l’autorisation d’exploitation des services aériens de transport public et de travail aérien. Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’équipement, du transport et de la logistique chargé du transport n° 1799-14 du 6 rabii I 1436 (29 décembre 2014) modifiant l’arrêté du ministre du transport et de la marine marchande n° 544-00 du 5 chaabane 1421 (2 novembre 2000) fixant les conditions relatives à l’obtention de l’autorisation d’exploitation des services aériens de transport public et de travail aérien. .......... 931 Code de la route. – Texte d’application. Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’équipement, du transport et de la logistique chargé du transport n° 274-15 du 6 rabii II 1436 (27 janvier 2015) relatif à la fixation des lieux d’installation des radars fixes de contrôle automatique de la vitesse dans les agglomérations. .............................................................. 939 TEXTES PARTICULIERS Pages ONCF. – Prise d'une participation dans le capital de la société anonyme «INSTITUT DE FORMATION FERROVIAIRE». Décret n° 2-14-928 du 28 rabii I 1436 (20 janvier 2015) autorisant l'Office national des chemins de fer ONCF à prendre une participation dans le capital de la société anonyme qui sera créée sous la dénomination « INSTITUT DE FORMATION FERROVIAIRE»............................................................... 941 Approbation d'un avenant à un accord pétrolier. Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 4358-14 du 16 moharrem 1436 (10 novembre 2014) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « RABAT DEEP OFFSHORE » conclu le 20 kaada 1435 (16 septembre 2014), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited » et « Woodside Energy (Morocco) PTY LTD ». .......................................................... 942 Permis de recherche d'hydrocarbures. Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 4542-14 du 22 safar 1436 (15 décembre 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »... 942 Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 4543-14 du 22 safar 1436 (15 décembre 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ». .............................................................. 943 Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 4544-14 du 22 safar 1436 (15 décembre 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »... 943