N° 6336 – 29 rabii II 1436 (19-2-2015) BULLETIN OFFICIEL 945
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 4346-14 du 5 safar 1436 (28 novembre 2014) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 novembre 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Ukraine :
« ..........................................................................................
« – Qualification du médecin, docteur en médecine en « spécialité médecine générale, délivrée par l'Université « d'Etat de médecine de Kharkiv - Ukraine - le 30 juin 2007, « assortie d'un stage de deux ans : une année au sein « du Centre hospitalier universitaire Ibn Rochd de « Casablanca et une année au sein du Centre hospitalier « régional Mohammed V de Safi, validé par la Faculté « de médecine et de pharmacie de Casablanca. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 5 safar 1436 (28 novembre 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 4347-14 du 5 safar 1436 (28 novembre 2014) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 novembre 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..........................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur en médecine « délivrée par l'Université d'Etat de médecine de Riazan - « Fédération de Russie - le 22 juin 2011, assortie d'un stage « de deux années validé par la Faculté de médecine et de « pharmacie de Marrakech - le 8 octobre 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 5 safar 1436 (28 novembre 2014).
LAHCEN DAOUDI.