complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, d e l a rec h e rc h e s c i e nt i fi q u e et d e l ’innovation n° 467-23 du 29 rejeb 1444 (20 février 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole…
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 467-23 du 29 rejeb 1444 (20 février 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté conjoint n° 2 à l'accord pétrolier « GHARB OFFSHORE SUD » conclu, le 18 safar 1439 (7 novembre 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société «…
Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
Loi n° 016-89 assortis du « baccalauréat, série scientifique ou technique ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.