Pages Pages828 BULLETIN OFFICIEL Nº 7178 – 23 chaabane 1444 (16-3-2023)
l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de la santé n° 2300-17 du 11 moharrem 1440 (21 septembre 2018) fixant les caractéristiques d’efficacité, de toxicité et de pureté des produits de nettoyage et de désinfection et les conditions de leur utilisation dans les établissements et entreprises du secteur alimentaire et du secteur de l’alimentation animale. ......................................................... 840
Bons du Trésor.
Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 116-23 du 19 joumada II 1444 (12 janvier 2023) relatif aux emprunts à très court terme ........... 845
Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 117-23 du 19 joumada II 1444 (12 janvier 2023) relatif aux opérations de rachat et d’échange des bons du Trésor ................................................ 845
Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 118-23 du 19 joumada II 1444 (12 janvier 2023) relatif à l’émission des bons du Trésor par voie d’adjudication ou de syndication ..................... 846
Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 119-23 du 19 joumada II 1444 (12 janvier 2023) relatif aux opérations de mise en pension des bons du Trésor ................................................ 848
Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 120-23 du 19 joumada II 1444 (12 janvier 2023) relatif à l’émission des certificats de Sukuk ..... 849
Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 476-23 du 30 rejeb 1444 (21 février 2023) modifiant l’arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 117-23 du 19 joumada II 1444 (12 janvier 2023) relatif aux opérations de rachat et d’échange des bons du Trésor. ...... 849
Autorité marocaine du marché des capitaux.– Homologation de la circulaire relative aux conseillers en investissement financier.
Arrêté de la ministre de l ’ économie et des finances n° 2401-21 du 25 joumada II 1444 (18 janvier 2023) portant homologation de la circulaire de l’Autorité marocaine du marché des capitaux n° 20/01 relative aux conseillers en investissement financier. ............................ 850
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 479-23 du 26 rejeb 1444 (17 février 2023) portant homologation de normes marocaines ........................................ 874
TEXTES PARTICULIERS Hydrocarbures. – Aprobation d'avenants à des accords pétroliers.
Arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 374-23 du 15 rejeb 1444 (6 février 2023) approuvant l’avenant n° 7 à l’accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu le 27 kaada 1443 (27 juin 2022), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Petroleum Exploration (Private) Limited » et « Beijing Forpetro Sino-Rig CO., Ltd ». ......... 878
Arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 375-23 du 15 rejeb 1444 (6 février 2023) approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « GUERCIF ONSHOR E » co ncl u le 17 rabii I 1444 (14 octobre 2022), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « PREDATOR GAS VENTURES LIMITED ». .................................................. 878
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, d e l a rec h e rc h e s c i e nt i fi q u e et d e l ’innovation n° 467-23 du 29 rejeb 1444 (20 février 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 879
AVIS ET COMMUNICATIONS Avis du Conseil Economique, Social et Environnemental :
• Renforcer le lien intergénérationnel entre les Marocain(e)s du Monde et le Maroc, les chances et les défis ................................ 880
• Promouvoir le transfert de compétences en milieu professionnel.................................... 899