à l'accord pétrolier « GHARB OFFSHORE SUD » conclu, le 18 safar 1439 (7 novembre 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Repsol Exploracion Gharb, s.a. ».
arrêté conjoint, l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « GHARB OFFSHORE SUD » conclu, le 18 safar 1439 (7 novembre 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Repsol Exploracion Gharb, s.a. ».
arrêté conjoint, l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « ANOUAL » conclu, le 8 kaada 1441 (30 juin 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Sound Energy Morocco East Limited » et « Schlumberger Silk Route Services Limited ».
arrêté conjoint, l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 16 rabii I 1442 (2 novembre 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « ENI MAROC B.V » ET « QATAR PETROLEUM INTERNATIONAL UPSTREAM L.L.C».
arrêté conjoint, l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « GUERCIF ONSHORE » conclu le 17 rabii I 1444 (14 octobre 2022), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « PREDATOR GAS VENTURES LIMITED ».
arrêté conjoint, l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « LALLA MIMOUNA SUD » conclu le 15 moharrem 1445 (2 août 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « SDX ENERGY MOROCCO (UK) LIMITED ».
arrêté conjoint, l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « MOULAY BOUCHTA OUEST » conclu, le 9 moharrem 1445 (27 juillet 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « SDX ENERGY MOROCCO (UK) LIMITED ».
arrêté conjoint, l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « LIXUS OFFSHORE » conclu le 19 moharrem 1446 (25 juillet 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « CHARIOT OIL & GAS HOLDINGS (MOROCCO) LIMITED » et « ENERGEAN MOROCCO LIMITED ».
arrêté conjoint, l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « LAGZIRA OFFSHORE » conclu le 5 joumada I 1446 (8 novembre 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « GENEL ENERGY MOROCCO LIMITED ». A RT. 2. – Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 4 rama
arrêté conjoint, l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « RISSANA OFFSHORE » conclu le 19 moharrem 1446 (25 juillet 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « CHARIOT RISSANA LIMITED » et « ENERGEAN MOROCCO LIMITED ». A RT. 2. – Le présent arrêté conjoint sera publié au Bullet
Arrêté conjoint n° 627-18 du 7 novembre 2017 approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « GHARB OFFSHORE SUD » conclu, le 18 safar 1439 (7 novembre 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 8 et 34 ;
Loi n° 33-01 du 14 mai 2026 portant création de l’Office national des hydrocarbures et des mines, promulguée par le dahir n° 1-03-203 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) ;
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…
Arrêté conjoint n° 2361-16 du 20 juillet 2016 approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « GHARB OFFSHORE SUD » conclu, le 16 chaabane 1437 (23 mai 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et…
Arrêté n° 638-18 du 29 décembre 2017 instituant les cessions totales des parts d'intérêt détenues par les sociétés « Kosmos Energy Maroc Mer Profonde » et « Capricorn Exploration and Development…
Arrêté conjoint n° 2364-16 du 9 décembre 2016 approuvant l'accord pétrolier « BOULDJOUR MARITIME » conclu, le 18 chaabane 1437 (25 mai 2016) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les…
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