Arrêté n° 517-16 du 17 septembre 2015

modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2132-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « CAP RHIR DEEP OFFSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la soc

Type

Arrêté

Numéro

517-16

Date

17 septembre 2015

Traduction française

BO n° 6462 du 5 mai 2016, page 20 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2132-13 du 21 mars 2013
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « CAP RHIR DEEP OFFSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2132-13 du 21 mars 2013
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « CAP RHIR DEEP OFFSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «…
• Arrêté conjoint n° 287-16 du 14 septembre 2015
  approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « CAP RHIR DEEP OFFSHORE » conclu, le 24 kaada 1436 (9 septembre 2015) entre l'Office national des…
• Arrêté n° 530-16 du 29 février 2016
  modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en…
• Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

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