728 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6462 – 27 rejeb 1437 (5-5-2016)
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 517-16 du 3 hija 1436 (17 septembre 2015) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2132-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « CAP RHIR DEEP OFFSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited ».
LE MINISTRE DE L’ENERGIE, DES MINES, DE L’EAU ET DE L’ENVIRONNEMENT,
Vu l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2132-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « CAP RHIR DEEP OFFSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited » ;
Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 287-16 du 29 kaada 1436 (14 septembre 2015) approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « CAP RHIR DEEP OFFSHORE » conclu, le 24 kaada 1436 (9 septembre 2015) entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Chevron Morocco Exploration Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article 3 de l’arrêté n° 2132-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article 3. – Le permis de recherche d’hydrocarbures dit « CAP RHIR DEEP OFFSHORE III » est délivré pour une période initiale de trois années et six mois à compter du 20 mars 2013. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 3 hija 1436 (17 septembre 2015).
ABDELKADER AMARA.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 530-16 du 20 joumada I 1437 (29 février 2016) modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 19 janvier 2016 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ......................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ......................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur en « médecine, délivrée par l’Université d’Etat de « Tchouvachie nommée I.N. Oulyanov - Fédération de « Russie - le 19 juin 2013, assortie d’un stage de deux « années : du 2 octobre 2013 au 15 octobre 2015, validé « par la Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat - « le 15 décembre 2015. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 20 joumada I 1437 (29 février 2016).
LAHCEN DAOUDI.