N° 6462 – 27 rejeb 1437 (5-5-2016) BULLETIN OFFICIEL 729
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 531-16 du 20 joumada I 1437 (29 février 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 19 janvier 2016 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..........................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur en « médecine, délivrée par l'Académie d'Etat de médecine « de Perm - Fédération de Russie - le 21 juin 2013, assortie « d'un stage de deux années : une année au sein du Centre « hospitalier Ibn Rochd de Casablanca et une année au « sein de l'hôpital Mly El Hassan de Nouacer et l'hôpital « Bouafi de Mers Sultan El Fida - Casablanca, validé par « la Faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca - « le 16 décembre 2015. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 20 joumada I 1437 (29 février 2016).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 532-16 du 20 joumada I 1437 (29 février 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 19 janvier 2016 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..........................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur en « médecine, délivrée par l'Université d'Etat de médecine « de Riazan, Fédération de Russie - le 24 juin 2013, « assortie d'un stage de deux années : une année au « sein du Centre hospitalier Ibn Rochd de « Casablanca et une année au sein du Centre hospitalier « provincial d'El Jadida, validé par la Faculté de médecine « et de pharmacie de Casablanca - le 7 janvier 2016.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 20 joumada I 1437 (29 février 2016).
LAHCEN DAOUDI.